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837 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

1 media

29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
Cote
07922, 3Q12/685
 Date
1924-1928
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
Résultat n°2
7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

1 media

7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).
Cote
07739, 3Q12/185
 Date
1908
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).
Résultat n°3
1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

1 media

1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).
Cote
07600, 3Q12/46
 Date
1826-1827
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).
Résultat n°4
10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

1 media

10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
Cote
08075, 3Q12/496
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
Résultat n°5
2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

1 media

2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).
Cote
08099, 3Q12/520
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).
Résultat n°6
14 novembre 1737-30 octobre 1738.

2 lots 104 medias

14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Cote
00157, 10C139
 Date
1737-1738
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°7
1937.

1 media

1937.
Cote
07936, 3Q12/358
 Date
1937
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Actes déposés.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1937.
Résultat n°8
8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

1 media

8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).
Cote
07704, 3Q12/150
 Date
1890
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).
Résultat n°9
13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

1 media

13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).
Cote
07796, 3Q12/242
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).
Résultat n°10
5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

1 media

5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).
Cote
07575, 3Q12/21
 Date
An XII
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).
Résultat n°11
1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

1 media

1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).
Cote
07863, 3Q12/307
 Date
1806-1812
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).
Résultat n°12
19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

1 media

19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).
Cote
07596, 3Q12/42
 Date
1822-1823
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).
Résultat n°13
26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

1 media

26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).
Cote
08074, 3Q12/495
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).
Résultat n°14
5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

1 media

5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).
Cote
08129, 3Q12/550
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).
Résultat n°15
12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

1 media

12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).
Cote
07690, 3Q12/136
 Date
1883
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).
Résultat n°16
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 38 medias

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.
Cote
08195, 3Q12/594
 Date
1812-1825
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°17
1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

1 media

1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).
Cote
08103, 3Q12/524
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).
Résultat n°18
24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

1 media

24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).
Cote
07785, 3Q12/231
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).
Résultat n°19
12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

1 media

12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).
Cote
07648, 3Q12/94
 Date
1862-1863
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).
Résultat n°20
18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

1 media

18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).
Cote
07611, 3Q12/57
 Date
1836-1837
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).