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  1. Résultat n°1
    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    1 media

    29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Date

    1924-1928

    Cote

    07922, 3Q12/685

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    1 media

    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Date

    1908

    Cote

    07739, 3Q12/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    1 media

    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Date

    1826-1827

    Cote

    07600, 3Q12/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    1 media

    10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    Date

    1921

    Cote

    08075, 3Q12/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    1 media

    2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    Date

    1935-1936

    Cote

    08099, 3Q12/520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    00157, 10C139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1937.

    1 media

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    07936, 3Q12/358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    1 media

    8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    Date

    1890

    Cote

    07704, 3Q12/150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 8 avril-5 octobre 1890 (volume 220).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    1 media

    13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    Date

    1941

    Cote

    07796, 3Q12/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 mars-27 octobre 1941 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    1 media

    5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    Date

    An XII

    Cote

    07575, 3Q12/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 5 pluviôse-1er fructidor an XII (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    1 media

    1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    Date

    1806-1812

    Cote

    07863, 3Q12/307

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er janvier 1806-11 novembre 1812 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

    1 media

    19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

    Date

    1822-1823

    Cote

    07596, 3Q12/42

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 19 septembre 1822-8 septembre 1823 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

    1 media

    26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

    Date

    1920-1921

    Cote

    08074, 3Q12/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

    1 media

    5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

    Date

    1954

    Cote

    08129, 3Q12/550

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

    1 media

    12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

    Date

    1883

    Cote

    07690, 3Q12/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 12 avril-5 septembre 1883 (volume 206).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    2 lots 38 medias

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    1812-1825

    Cote

    08195, 3Q12/594

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

    1 media

    1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

    Date

    1938

    Cote

    08103, 3Q12/524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 juillet 1938 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

    1 media

    24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

    Date

    1934-1935

    Cote

    07785, 3Q12/231

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 24 juillet 1934-19 mars 1935 (volume 301).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

    1 media

    12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

    Date

    1862-1863

    Cote

    07648, 3Q12/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 12 décembre 1862-16 novembre 1863 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

    1 media

    18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

    Date

    1836-1837

    Cote

    07611, 3Q12/57

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 18 octobre 1836-5 juillet 1837 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement