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  1. Résultat n°1
    8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    1 media

    8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Date

    1904

    Cote

    14767, 3Q23/581

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 février-2 avril 1904 (volume 730).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    1 media

    9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14935, 3Q23/748

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 9 décembre 1904-11 mai 1905 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    1 media

    19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Date

    1953

    Cote

    15062, 3Q23/875

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 19 mai-5 novembre 1953 (volume 303).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

    1 media

    24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

    Date

    1926-1927

    Cote

    14577, 3Q23/399

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    1 media

    18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    Date

    1880

    Cote

    14333, 3Q23/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

    1 media

    12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

    Date

    1928

    Cote

    14585, 3Q23/407

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    2 janvier-21 mai 1964.

    1 media

    2 janvier-21 mai 1964.

    Date

    1964

    Cote

    15088, 3Q23/897

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2 janvier-21 mai 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    1 media

    24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Date

    1897

    Cote

    14727, 3Q23/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 août-18 octobre 1897 (volume 690).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    1 media

    24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Date

    1885-1886

    Cote

    14882, 3Q23/695

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 24 novembre 1885-23 février 1886 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    1 media

    22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    Date

    1909

    Cote

    14493, 3Q23/315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 22 avril-12 juin 1909 (volume 315).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    1 media

    14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    Date

    1920

    Cote

    14816, 3Q23/630

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 14 février-6 mai 1920 (volume 794).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    1 media

    10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    Date

    1874-1875

    Cote

    14860, 3Q23/673

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 10 novembre 1874-7 juin 1875 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    1 media

    10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    Date

    1921

    Cote

    14820, 3Q23/634

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 10 janvier-18 mars 1921 (volume 798).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    4 février-7 avril 1904 (volume 282).

    1 media

    4 février-7 avril 1904 (volume 282).

    Date

    1904

    Cote

    14460, 3Q23/282

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 février-7 avril 1904 (volume 282).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).

    1 media

    2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).

    Date

    1896

    Cote

    14420, 3Q23/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 septembre-5 novembre 1896 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 février-24 avril 1895 (volume 233).

    1 media

    21 février-24 avril 1895 (volume 233).

    Date

    1895

    Cote

    14411, 3Q23/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 février-24 avril 1895 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).

    1 media

    26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).

    Date

    1870-1871

    Cote

    14265, 3Q23/87

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 novembre 1870-14 mars 1871 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    1 media

    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Date

    1863-1865

    Cote

    15105, 3Q23/913

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    1 media

    25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    Date

    1876

    Cote

    14862, 3Q23/675

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 25 février-29 octobre 1876 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    1 media

    6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    Date

    1896

    Cote

    14716, 3Q23/530

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 janvier-2 mars 1896 (volume 679).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    1 media

    16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    Date

    1903

    Cote

    14765, 3Q23/579

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 16 octobre-12 décembre 1903 (volume 728).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    1 media

    20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    Date

    1887

    Cote

    14651, 3Q23/465

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 20 juin-27 juillet 1887 (volume 609).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    1 media

    1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Date

    1845-1846

    Cote

    14187, 3Q23/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er août 1845-12 mars 1846 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    1 media

    13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    Date

    1859

    Cote

    14209, 3Q23/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 janvier-25 mars 1859 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    1 media

    27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    Date

    1910

    Cote

    14788, 3Q23/602

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 août-12 novembre 1910 (volume 765).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    20 février-22 avril 1872 (volume 93).

    1 media

    20 février-22 avril 1872 (volume 93).

    Date

    1872

    Cote

    14271, 3Q23/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 février-22 avril 1872 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    18 août-25 octobre 1871 (volume 90).

    1 media

    18 août-25 octobre 1871 (volume 90).

    Date

    1871

    Cote

    14268, 3Q23/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 août-25 octobre 1871 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    5 septembre-4 novembre 1913 (volume 343).

    1 media

    5 septembre-4 novembre 1913 (volume 343).

    Date

    1913

    Cote

    14521, 3Q23/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 septembre-4 novembre 1913 (volume 343).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    23 juillet-26 octobre 1885 (volume 189).

    1 media

    23 juillet-26 octobre 1885 (volume 189).

    Date

    1885

    Cote

    14367, 3Q23/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 23 juillet-26 octobre 1885 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    15081, 3Q23/891

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    17 mai-6 août 1892 (volume 220).

    1 media

    17 mai-6 août 1892 (volume 220).

    Date

    1892

    Cote

    14398, 3Q23/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 mai-6 août 1892 (volume 220).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    1 media

    29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    Date

    1924-1925

    Cote

    14839, 3Q23/653

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 octobre 1924-5 février 1925 (volume 817).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    1 media

    27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    Date

    1894

    Cote

    14704, 3Q23/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 avril-19 juin 1894 (volume 667).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

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    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    15092, 3Q23/900

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    22 mai-26 juillet 1921 (volume 800).

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    22 mai-26 juillet 1921 (volume 800).

    Date

    1921

    Cote

    14822, 3Q23/636

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 mai-26 juillet 1921 (volume 800).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    13 février 1862-19 septembre 1863.

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    13 février 1862-19 septembre 1863.

    Date

    1862-1863

    Cote

    15104, 3Q23/912

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 13 février 1862-19 septembre 1863.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    7 mai-9 juillet 1920 (volume 365).

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    7 mai-9 juillet 1920 (volume 365).

    Date

    1920

    Cote

    14543, 3Q23/365

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 mai-9 juillet 1920 (volume 365).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    8 avril-13 mai 1878 (volume 135).

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    8 avril-13 mai 1878 (volume 135).

    Date

    1878

    Cote

    14313, 3Q23/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 avril-13 mai 1878 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    18 septembre 1929-12 mars 1930 (volume 23 A).

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    18 septembre 1929-12 mars 1930 (volume 23 A).

    Date

    1929-1930

    Cote

    14591, 3Q23/413

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 septembre 1929-12 mars 1930 (volume 23 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    25 mai-23 octobre 1909 (volume 90).

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    25 mai-23 octobre 1909 (volume 90).

    Date

    1909

    Cote

    14946, 3Q23/759

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux...
    • 25 mai-23 octobre 1909 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement