Bureau de Lyon SSP

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).	Cote 15571, 3Q29/165	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits...
Résultat n°2	1 media	Mars 1963.	Cote 16804, 3Q29/1375	Date 1963	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de mutations... Série 2 C. Mars 1963.
Résultat n°3	1 media	Mars 1960.	Cote 16416, 3Q29/991	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. Série 1 B. Mars 1960.
Résultat n°4	1 media	Septembre 1936.	Cote 16493, 3Q29/1066	Date 1936	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de mutations... Septembre 1936.
Résultat n°5	1 media	25-29 septembre 1969.	Cote 17012, 3Q29/1582	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés... 25-29 septembre 1969.
Résultat n°6	1 media	10-13 septembre 1968.	Cote 16947, 3Q29/1517	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés... 10-13 septembre 1968.
Résultat n°7	1 media	20-23 janvier 1969.	Cote 16971, 3Q29/1541	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés... 20-23 janvier 1969.
Résultat n°8	1 media	8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).	Cote 15774, 3Q29/353	Date 1959	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce. Série 1 C. 8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).
Résultat n°9	1 media	Mai 1952.	Cote 16201, 3Q29/778	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. Mai 1952.
Résultat n°10	1 media	24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).	Cote 15436, 3Q29/30	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).
Résultat n°11	1 media	27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).	Cote 15409, 3Q29/3	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes... 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).
Résultat n°12	1 media	Août 1956.	Cote 16265, 3Q29/842	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. Août 1956.
Résultat n°13	1 media	20-31 mars 1956.	Cote 16256, 3Q29/833	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. 20-31 mars 1956.
Résultat n°14	1 media	Janvier 1952.	Cote 16667, 3Q29/1240	Date 1952	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de mutations... Janvier 1952.
Résultat n°15	1 media	Mai 1962.	Cote 16342, 3Q29/917	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. Série 2 A. Mai 1962.
Résultat n°16	1 media	1er-15 octobre 1956.	Cote 16267, 3Q29/844	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. 1er-15 octobre 1956.
Résultat n°17	1 media	Mars 1942.	Cote 15981, 3Q29/558	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. Mars 1942.
Résultat n°18	1 media	Septembre 1937.	Cote 15922, 3Q29/499	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. Septembre 1937.
Résultat n°19	1 media	Juin 1941.	Cote 15971, 3Q29/548	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés. Juin 1941.
Résultat n°20	1 media	1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).	Cote 15654, 3Q29/404	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon SSP. Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés. 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume...

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23 septembre-24 décembre 1952. (volume 94 - droits proportionnels).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars 1963.

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Mars 1960.

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Septembre 1936.

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25-29 septembre 1969.

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10-13 septembre 1968.

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20-23 janvier 1969.

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8 avril-20 mai 1959 : actes n° 361-534 (volume 13).

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Mai 1952.

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24 août 1943-10 mai 1944. (volume 123).

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27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

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Août 1956.

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20-31 mars 1956.

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Janvier 1952.

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Mai 1962.

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1er-15 octobre 1956.

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Mars 1942.

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Septembre 1937.

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Juin 1941.

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1er juin-23 novembre 1964 : actes n° 1-201 (volume I).

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