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1 979 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

1 media

24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).
Cote
18684, 3Q31/1050
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er arrondissement.
  • 24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).
Résultat n°2
2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

1 media

2 mai-29 juin 1921 (volume 85).
Cote
18756, 3Q31/1122
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er arrondissement.
  • 2 mai-29 juin 1921 (volume 85).
Résultat n°3
23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

1 media

23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).
Cote
18578, 3Q31/945
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 4e, 5e arrondissements
  • 23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).
Résultat n°4
23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

1 media

23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).
Cote
17812, 3Q31/188
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...
Résultat n°5
Janvier 1921.

1 media

Janvier 1921.
Cote
17983, 3Q31/356
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er arrondissement.
  • Janvier 1921.
Résultat n°6
23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

1 media

23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).
Cote
17777, 3Q31/153
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...
Résultat n°7
1er juin-31 août 1917 (volume 68).

1 media

1er juin-31 août 1917 (volume 68).
Cote
18736, 3Q31/1102
 Date
1917
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er arrondissement.
  • 1er juin-31 août 1917 (volume 68).
Résultat n°8
12 février-4 avril 1944 (volume 433).

1 media

12 février-4 avril 1944 (volume 433).
Cote
18950, 3Q31/1313
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er-2e arrondissements.
  • 12 février-4 avril 1944 (volume 433).
Résultat n°9
22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).

1 media

22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).
Cote
18858, 3Q31/1222
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement
  • 22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).
Résultat n°10
1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).

1 media

1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).
Cote
18737, 3Q31/1103
 Date
1917
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er arrondissement.
  • 1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).
Résultat n°11
19 avril-3 juin 1937 (volume 365).

1 media

19 avril-3 juin 1937 (volume 365).
Cote
18881, 3Q31/1245
 Date
1937
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement
  • 19 avril-3 juin 1937 (volume 365).
Résultat n°12
14-22 novembre 1968.

1 media

14-22 novembre 1968.
Cote
18473, 3Q31/844
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 14-22 novembre 1968.
Résultat n°13
12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).

1 media

12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).
Cote
18889, 3Q31/1253
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement
  • 12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).
Résultat n°14
Mai 1958.

1 media

Mai 1958.
Cote
18268, 3Q31/639
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • Mai 1958.
Résultat n°15
17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).

1 media

17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).
Cote
19180, 3Q31/1541
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).
Résultat n°16
Janvier 1860-mars 1867.

2 lots 186 medias

Janvier 1860-mars 1867.
Cote
19480, 3Q31/1827
 Date
1860-1867
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 1er arrondissement.
  • Décès d'individus dans les hôpitaux ou non domiciliés...
  • Janvier 1860-mars 1867.
Résultat n°17
17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).

1 media

17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).
Cote
17910, 3Q31/286
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume...
Résultat n°18
20 février-31 mai 1886 (volume 33).

1 media

20 février-31 mai 1886 (volume 33).
Cote
17664, 3Q31/43
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 20 février-31 mai 1886 (volume 33).
Résultat n°19
Février 1925.

1 media

Février 1925.
Cote
18031, 3Q31/404
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er arrondissement.
  • Février 1925.
Résultat n°20
Avril 1932.

1 media

Avril 1932.
Cote
18118, 3Q31/490
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er-2e arrondissements.
  • Avril 1932.