Bureau de Lyon Successions 1

Résultat n°1

1 media
24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

Date

1901-1902

Cote

18684, 3Q31/1050
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

Date

1921

Cote

18756, 3Q31/1122
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 2 mai-29 juin 1921 (volume 85).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

Date

1866

Cote

18578, 3Q31/945
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 4e, 5e arrondissements
- 23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

Date

1959

Cote

17812, 3Q31/188
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
Janvier 1921.

Date

1921

Cote

17983, 3Q31/356
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Janvier 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

Date

1957

Cote

17777, 3Q31/153
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
1er juin-31 août 1917 (volume 68).

Date

1917

Cote

18736, 3Q31/1102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 1er juin-31 août 1917 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
12 février-4 avril 1944 (volume 433).

Date

1944

Cote

18950, 3Q31/1313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er-2e arrondissements.
- 12 février-4 avril 1944 (volume 433).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).

Date

1933

Cote

18858, 3Q31/1222
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement
- 22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).

Date

1917

Cote

18737, 3Q31/1103
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
19 avril-3 juin 1937 (volume 365).

Date

1937

Cote

18881, 3Q31/1245
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement
- 19 avril-3 juin 1937 (volume 365).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
14-22 novembre 1968.

Date

1968

Cote

18473, 3Q31/844
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 14-22 novembre 1968.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).

Date

1938

Cote

18889, 3Q31/1253
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement
- 12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
Mai 1958.

Date

1958

Cote

18268, 3Q31/639
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- Mai 1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).

Date

1960

Cote

19180, 3Q31/1541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 186 medias
Janvier 1860-mars 1867.

Date

1860-1867

Cote

19480, 3Q31/1827
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- 1er arrondissement.
- Décès d'individus dans les hôpitaux ou non domiciliés...
- Janvier 1860-mars 1867.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume 5).

Date

1964

Cote

17910, 3Q31/286
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 17 août-18 septembre 1964 : actes n° 1844-2296 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
20 février-31 mai 1886 (volume 33).

Date

1886

Cote

17664, 3Q31/43
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er arrondissement.
- 20 février-31 mai 1886 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
Février 1925.

Date

1925

Cote

18031, 3Q31/404
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Février 1925.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
Avril 1932.

Date

1932

Cote

18118, 3Q31/490
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er-2e arrondissements.
- Avril 1932.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).

Date

1956

Cote

17763, 3Q31/139
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 5-19 novembre 1956 : actes n° 5216-5576 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).

Date

1964

Cote

17908, 3Q31/284
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 2-23 juillet 1964 : actes n° 935-1403 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 177 medias
Octobre 1841-janvier 1845 (volume 2).

Date

1841-1845

Cote

19280, 3Q31/1638
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Octobre 1841-janvier 1845 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
6 août-4 septembre1969 (volume 101).

Date

1969

Cote

19264, 3Q31/1624
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 6 août-4 septembre1969 (volume 101).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
15-31 mars 1967.

Date

1967

Cote

18437, 3Q31/808
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 15-31 mars 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
Janvier 1924.

Date

1924

Cote

18018, 3Q31/391
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Janvier 1924.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
Février 1922.

Date

1922

Cote

17995, 3Q31/368
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Février 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
Novembre 1935.

Date

1935

Cote

18161, 3Q31/533
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er-2e arrondissements.
- Novembre 1935.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume 48).

Date

1966

Cote

17952, 3Q31/328
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 15-29 décembre 1966 : actes n° 10577-10949 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
19 mars-13 avril 1959 : actes n° 1625-2037 (volume 57).

Date

1959

Cote

17805, 3Q31/181
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 19 mars-13 avril 1959 : actes n° 1625-2037 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 156 medias
BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.

Date

1969

Cote

19624, 3Q31/1962
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Fiches de décès.
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- BUATOIS-CHAPROMIS - volume 63 : 2e semestre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
1er-11 avril 1969.

Date

1969

Cote

18485, 3Q31/855
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 1er-11 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
Juin 1923.

Date

1923

Cote

18011, 3Q31/384
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Juin 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
6-29 décembre 1966.

Date

1966

Cote

18430, 3Q31/801
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 6-29 décembre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
1er janvier-15 mars 1932 (volume 138).

Date

1932

Cote

18809, 3Q31/1175
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 1er janvier-15 mars 1932 (volume 138).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
1er-31 décembre 1938 (volume 376).

Date

1938

Cote

18892, 3Q31/1256
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement
- 1er-31 décembre 1938 (volume 376).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
12 décembre 1867-24 février 1868 (volume 79).

Date

1867-1868

Cote

18584, 3Q31/951
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 4e, 5e arrondissements
- 12 décembre 1867-24 février 1868 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
1er-10 décembre 1969.

Date

1969

Cote

18501, 3Q31/871
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 1er-10 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
Avril 1922.

Date

1922

Cote

17997, 3Q31/370
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Avril 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
9 juin-2 juillet 1942 (volume 416).

Date

1942

Cote

18933, 3Q31/1296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er-2e arrondissements.
- 9 juin-2 juillet 1942 (volume 416).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
27 mai-17 juin 1966 : actes n° 5890-6548 (volume 38).

Date

1966

Cote

17942, 3Q31/318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 27 mai-17 juin 1966 : actes n° 5890-6548 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
Octobre 1929.

Date

1929

Cote

18087, 3Q31/460
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Octobre 1929.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
19 novembre-1er décembre 1964 : actes n° 3572-3858 (volume 9).

Date

1964

Cote

17914, 3Q31/290
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 19 novembre-1er décembre 1964 : actes n° 3572-3858...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
20 avril-31 mai 1967 (volume 71).

Date

1967

Cote

19233, 3Q31/1594
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 20 avril-31 mai 1967 (volume 71).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

2 lots 206 medias
1er semestre 1962.

Date

1962

Cote

19552, 3Q31/1893
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 1er semestre 1962.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
24 juillet-5 décembre 1906 (volume 46).

Date

1906

Cote

17713, 3Q31/92
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er arrondissement.
- 24 juillet-5 décembre 1906 (volume 46).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
23-31 octobre 1961.

Date

1961

Cote

18320, 3Q31/691
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 23-31 octobre 1961.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
Mars 1923.

Date

1923

Cote

18008, 3Q31/381
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Mars 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
Septembre 1928.

Date

1928

Cote

18074, 3Q31/447
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Septembre 1928.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
20 février-15 mars 1941 (volume 400).

Date

1941

Cote

18917, 3Q31/1280
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er-2e arrondissements.
- 20 février-15 mars 1941 (volume 400).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
10 novembre-9 décembre 1942 (volume 421).

Date

1942

Cote

18938, 3Q31/1301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er-2e arrondissements.
- 10 novembre-9 décembre 1942 (volume 421).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
6 août 1849-11 janvier 1850 (volume 28).

Date

1849-1850

Cote

18532, 3Q31/900
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Tous arrondissements.
- 6 août 1849-11 janvier 1850 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

2 lots 301 medias
G-MA - volume 26 : 2e semestre 1967.

Date

1967

Cote

19586, 3Q31/1925
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Fiches de décès.
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- G-MA - volume 26 : 2e semestre 1967.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
Mai 1928.

Date

1928

Cote

18070, 3Q31/443
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Mai 1928.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

2 lots 117 medias
A-C sauf CH.

Date

1857-1858

Cote

19399, 3Q31/1749
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Tous arrondissements.
- A-C sauf CH.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
21 octobre-26 novembre 1963 (volume 40).

Date

1963

Cote

19202, 3Q31/1563
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 21 octobre-26 novembre 1963 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
27 novembre 1842-17 avril 1843 (volume 12).

Date

1842-1843

Cote

18516, 3Q31/884
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Tous arrondissements.
- 27 novembre 1842-17 avril 1843 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
19 août 1848-23 février 1849 (volume 26).

Date

1848-1849

Cote

18530, 3Q31/898
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Tous arrondissements.
- 19 août 1848-23 février 1849 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

2 lots 186 medias
Octobre 1844-avril 1848 (volume 3).

Date

1844-1848

Cote

19281, 3Q31/1639
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
- Octobre 1844-avril 1848 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
Janvier 1934.

Date

1934

Cote

18139, 3Q31/511
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er-2e arrondissements.
- Janvier 1934.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
1er juin-30 août 1919 (volume 75 bis).

Date

1919

Cote

18745, 3Q31/1111
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 1er juin-30 août 1919 (volume 75 bis).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
6 janvier-11 mai 1910 (volume 56).

Date

1910

Cote

17723, 3Q31/102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er arrondissement.
- 6 janvier-11 mai 1910 (volume 56).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
16 février-10 mars 1961 : actes n° 818-1218 (volume 92).

Date

1961

Cote

17840, 3Q31/216
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 16 février-10 mars 1961 : actes n° 818-1218 (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
4 juin-30 juillet 1920 (volume 79).

Date

1920

Cote

18750, 3Q31/1116
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 4 juin-30 juillet 1920 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
1er septembre-29 octobre 1924 (volume 103).

Date

1924

Cote

18774, 3Q31/1140
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 1er septembre-29 octobre 1924 (volume 103).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
13 juin-17 juillet 1939 (volume 383).

Date

1939

Cote

18900, 3Q31/1263
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er-2e arrondissements.
- 13 juin-17 juillet 1939 (volume 383).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
Février 1933.

Date

1933

Cote

18128, 3Q31/500
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er-2e arrondissements.
- Février 1933.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
Octobre 1921.

Date

1921

Cote

17991, 3Q31/364
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Octobre 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
Avril 1958.

Date

1958

Cote

18267, 3Q31/638
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- Avril 1958.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
17 février-21 avril 1950 (volume 385).

Date

1950

Cote

19101, 3Q31/1463
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 4e-5e arrondissements.
- 17 février-21 avril 1950 (volume 385).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
Février 1932.

Date

1932

Cote

18116, 3Q31/488
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er-2e arrondissements.
- Février 1932.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
Décembre 1926.

Date

1926

Cote

18053, 3Q31/426
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Décembre 1926.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
Janvier 1961.

Date

1961

Cote

18307, 3Q31/678
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- Janvier 1961.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
Août 1923.

Date

1923

Cote

18013, 3Q31/386
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Août 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
Décembre 1920.

Date

1920

Cote

17982, 3Q31/355
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Décembre 1920.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
16-30 avril 1957.

Date

1957

Cote

18254, 3Q31/625
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 16-30 avril 1957.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
Décembre 1922.

Date

1922

Cote

18005, 3Q31/378
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
- 1er arrondissement.
- Décembre 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
14 mars-24 juillet 1906 (volume 45).

Date

1906

Cote

17712, 3Q31/91
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er arrondissement.
- 14 mars-24 juillet 1906 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
11 mai-18 juin 1964 (volume 45).

Date

1964

Cote

19207, 3Q31/1568
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 11 mai-18 juin 1964 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).

Date

1871-1872

Cote

17630, 3Q31/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er arrondissement.
- 24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

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Producteur :

23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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Janvier 1921.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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1er juin-31 août 1917 (volume 68).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 février-4 avril 1944 (volume 433).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).

Date

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Producteur :

19 avril-3 juin 1937 (volume 365).

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14-22 novembre 1968.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1958.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1860-mars 1867.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre