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2 433 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
A-Z. Décembre 1870-juin 1871.

2 lots 202 medias

A-Z. Décembre 1870-juin 1871.
Cote
21840, 3Q32/2169
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e, 3e, 6e arrondissements.
  • A-Z. Décembre 1870-juin 1871.
Résultat n°2
2-10 mai 1962.

1 media

2-10 mai 1962.
Cote
20536, 3Q32/883
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 2-10 mai 1962.
Résultat n°3
Avril 1922.

1 media

Avril 1922.
Cote
20128, 3Q32/478
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Avril 1922.
Résultat n°4
1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).

1 media

1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).
Cote
21369, 3Q32/1708
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).
Résultat n°5
LACOMBE-METRAL.

2 lots 346 medias

LACOMBE-METRAL.
Cote
22038, 3Q32/2356
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Fiches de décès.
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
  • LACOMBE-METRAL.
Résultat n°6
1943.

2 lots 154 medias

1943.
Cote
21996, 3Q32/2318
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 7e arrondissement.
  • 1943.
Résultat n°7
1er juillet-30 septembre 1957 (volume 80).

1 media

1er juillet-30 septembre 1957 (volume 80).
Cote
21743, 3Q32/2077
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Rive droite banlieue (RDB).
  • 1er juillet-30 septembre 1957 (volume 80).
Résultat n°8
1944.

2 lots 117 medias

1944.
Cote
21938, 3Q32/2263
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1944.
Résultat n°9
26 septembre-23 novembre 1900 (volume 156).

1 media

26 septembre-23 novembre 1900 (volume 156).
Cote
20966, 3Q32/1309
 Date
1900
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 26 septembre-23 novembre 1900 (volume 156).
Résultat n°10
17 octobre-14 décembre 1922 (volume 276).

1 media

17 octobre-14 décembre 1922 (volume 276).
Cote
21086, 3Q32/1429
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e arrondissement.
  • 17 octobre-14 décembre 1922 (volume 276).
Résultat n°11
25 juin-27 août 1872 (volume 58).

1 media

25 juin-27 août 1872 (volume 58).
Cote
20867, 3Q32/1211
 Date
1872
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e, 3e, 6e arrondissements (rive gauche).
  • 25 juin-27 août 1872 (volume 58).
Résultat n°12
1er avril-7 mai 1933 (volume 336).

1 media

1er avril-7 mai 1933 (volume 336).
Cote
21217, 3Q32/1557
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er avril-7 mai 1933 (volume 336).
Résultat n°13
Novembre 1934.

1 media

Novembre 1934.
Cote
20281, 3Q32/629
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e, 5e, 6e arrondissements.
  • Novembre 1934.
Résultat n°14
21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).

1 media

21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).
Cote
20054, 3Q32/408
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e, 7e, et 8e arrondissements (rive gauche).
  • 21-30 mars 1966 : n° 2953-3646 bis (volume 51).
Résultat n°15
1er juin-31 juillet 1955 (volume 69).

1 media

1er juin-31 juillet 1955 (volume 69).
Cote
21732, 3Q32/2066
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Rive droite banlieue (RDB).
  • 1er juin-31 juillet 1955 (volume 69).
Résultat n°16
1911.

2 lots 165 medias

1911.
Cote
21885, 3Q32/2212
 Date
1911
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 2e arrondissement.
  • 1911.
Résultat n°17
21-30 septembre 1966.

1 media

21-30 septembre 1966.
Cote
20689, 3Q32/1036
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 21-30 septembre 1966.
Résultat n°18
20-28 mars 1968.

1 media

20-28 mars 1968.
Cote
20744, 3Q32/1091
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 20-28 mars 1968.
Résultat n°19
29 mars-25 septembre 1860 (volume 5).

1 media

29 mars-25 septembre 1860 (volume 5).
Cote
20815, 3Q32/1159
 Date
1860
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2e, 3e, 6e arrondissements (rive gauche).
  • 29 mars-25 septembre 1860 (volume 5).
Résultat n°20
9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).

1 media

9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).
Cote
19663, 3Q32/18
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 9 juin-28 septembre 1874 (volume 9).