Bureau de Lyon Successions 3

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Mars-avril 1909 (volume 134).	Cote 22640, 3Q33/506	Date 1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. Mars-avril 1909 (volume 134).
Résultat n°2	1 media	Juin 1930.	Cote 22392, 3Q33/263	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juin 1930.
Résultat n°3	1 media	6 avril-21 mai 1921 (volume 192).	Cote 22699, 3Q33/565	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4e-5e arrondissements. 6 avril-21 mai 1921 (volume 192).
Résultat n°4	1 media	16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).	Cote 22217, 3Q33/94	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e, 7e arrondissements. 16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).
Résultat n°5	1 media	Janvier 1925.	Cote 22327, 3Q33/198	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Janvier 1925.
Résultat n°6	1 media	Décembre 1918.	Cote 22254, 3Q33/125	Date 1918	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Décembre 1918.
Résultat n°7	2 lots 186 medias	1883-1884.	Cote 22928, 3Q33/787	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 3e arrondissement. 1883-1884.
Résultat n°8	1 media	Juin 1923.	Cote 22308, 3Q33/179	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juin 1923.
Résultat n°9	1 media	Août 1930.	Cote 22394, 3Q33/265	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Août 1930.
Résultat n°10	1 media	Novembre 1930.	Cote 22397, 3Q33/268	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Novembre 1930.
Résultat n°11	2 lots 209 medias	1925.	Cote 22985, 3Q33/843	Date 1925	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 4e-5e arrondissements. 1925.
Résultat n°12	1 media	Juillet 1921.	Cote 22285, 3Q33/156	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juillet 1921.
Résultat n°13	1 media	4 mars-11 août 1884 (volume 21).	Cote 22148, 3Q33/27	Date 1884	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 4 mars-11 août 1884 (volume 21).
Résultat n°14	1 media	14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).	Cote 22143, 3Q33/22	Date 1881	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e arrondissement. 14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).
Résultat n°15	2 lots 210 medias	1931.	Cote 22991, 3Q33/849	Date 1931	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Tables alphabétique des successions et absences. 4e-5e arrondissements. 1931.
Résultat n°16	1 media	26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).	Cote 22792, 3Q33/655	Date 1933	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).
Résultat n°17	1 media	Septembre 1919.	Cote 22263, 3Q33/134	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Septembre 1919.
Résultat n°18	1 media	Janvier 1927.	Cote 22351, 3Q33/222	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Janvier 1927.
Résultat n°19	1 media	1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).	Cote 22839, 3Q33/702	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7e arrondissement. 1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).
Résultat n°20	1 media	1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).	Cote 22803, 3Q33/666	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e arrondissement. 1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).

Résultats de la recherche

Mars-avril 1909 (volume 134).

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Juin 1930.

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6 avril-21 mai 1921 (volume 192).

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16 septembre 1940-1er février 1941 (volume 55 A).

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Janvier 1925.

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Décembre 1918.

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1883-1884.

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Juin 1923.

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Août 1930.

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1925.

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4 mars-11 août 1884 (volume 21).

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14 mai-30 décembre 1881 (volume 16).

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1931.

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26 juin-30 septembre 1933 (volume 103 A).

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Septembre 1919.

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Janvier 1927.

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1er juin-30 juillet 1935 (volume 112 B).

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1er octobre-30 novembre 1935 (volume 114 A).

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