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737 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

1 media

13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).
Cote
23037, 3Q34/21
 Date
1886-1887
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).
Résultat n°2
1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

1 media

1er mars-30 avril 1926 (volume 289).
Cote
23648, 3Q34/619
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er mars-30 avril 1926 (volume 289).
Résultat n°3
16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

1 media

16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).
Cote
23146, 3Q34/128
 Date
1909
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).
Résultat n°4
12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).

1 media

12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).
Cote
23070, 3Q34/52
 Date
1895-1896
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 12 novembre 1895-17 février 1896 (volume 30 B).
Résultat n°5
8 mars-9 avril 1904 (volume 122).

1 media

8 mars-9 avril 1904 (volume 122).
Cote
23468, 3Q34/441
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 8 mars-9 avril 1904 (volume 122).
Résultat n°6
10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).

1 media

10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).
Cote
23052, 3Q34/34
 Date
1891
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 10 mars-3 juin 1891 (volume 12 B).
Résultat n°7
23 février-31 mars 1914 (volume 200).

1 media

23 février-31 mars 1914 (volume 200).
Cote
23546, 3Q34/519
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 23 février-31 mars 1914 (volume 200).
Résultat n°8
16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).

1 media

16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).
Cote
23680, 3Q34/651
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 16 décembre 1930-28 février 1931 (volume 321).
Résultat n°9
1er février-31 mars 1923 (volume 268).

1 media

1er février-31 mars 1923 (volume 268).
Cote
23627, 3Q34/598
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er février-31 mars 1923 (volume 268).
Résultat n°10
29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).

1 media

29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).
Cote
23032, 3Q34/16
 Date
1882-1883
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • 29 mars 1882-20 mars 1883 (volume 11).
Résultat n°11
Septembre 1923.

1 media

Septembre 1923.
Cote
23247, 3Q34/224
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 6e arrondissement.
  • Septembre 1923.
Résultat n°12
9 mai-27 juin 1912 (volume 187).

1 media

9 mai-27 juin 1912 (volume 187).
Cote
23533, 3Q34/506
 Date
1912
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 9 mai-27 juin 1912 (volume 187).
Résultat n°13
1er janvier-23 février 1929 (volume 309).

1 media

1er janvier-23 février 1929 (volume 309).
Cote
23668, 3Q34/639
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er janvier-23 février 1929 (volume 309).
Résultat n°14
26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).

1 media

26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).
Cote
23055, 3Q34/37
 Date
1892
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 26 janvier-20 avril 1892 (volume 15 B).
Résultat n°15
20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).

1 media

20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).
Cote
23560, 3Q34/533
 Date
1916
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e, 6e-7e arrondissements.
  • 20 juillet-22 septembre 1916 (volume 214).
Résultat n°16
1922.

2 lots 135 medias

1922.
Cote
23761, 3Q34/726
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 6e arrondissement.
  • 1922.
Résultat n°17
8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).

1 media

8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).
Cote
23130, 3Q34/112
 Date
1906
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 8 octobre-19 novembre 1906 (volume 90 B).
Résultat n°18
15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).

1 media

15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).
Cote
23377, 3Q34/351
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e arrondissement.
  • 15 mars 1884-17 janvier 1885 (volume 15).
Résultat n°19
24 février-30 avril 1929 (volume 310).

1 media

24 février-30 avril 1929 (volume 310).
Cote
23669, 3Q34/640
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 24 février-30 avril 1929 (volume 310).
Résultat n°20
3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).

1 media

3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).
Cote
23084, 3Q34/66
 Date
1898
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 3 octobre-22 décembre 1898 (volume 44 B).