Bureau de Lyon Successions 5

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		16 mars-30 avril 1921 (volume 3).	Cote 24006, 3Q35/226	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 16 mars-30 avril 1921 (volume 3).
Résultat n°2		Janvier 1926.	Cote 23903, 3Q35/126	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Janvier 1926.
Résultat n°3		Octobre 1924.	Cote 23879, 3Q35/102	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Octobre 1924.
Résultat n°4	61 medias	Décès dans les hospices.	Cote 24111, 3Q35/326	Date 1872-1874	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Tables alphabétique des successions et absences. 5e arrondissement. Décès dans les hospices.
Résultat n°5		Août 1923.	Cote 23857, 3Q35/80	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Août 1923.
Résultat n°6		8 mai-14 juin 1923 (volume 21).	Cote 24024, 3Q35/244	Date 1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 8 mai-14 juin 1923 (volume 21).
Résultat n°7		1er-30 novembre 1924 (volume 35).	Cote 24038, 3Q35/258	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 1er-30 novembre 1924 (volume 35).
Résultat n°8		1er-17 décembre 1924.	Cote 23882, 3Q35/105	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-17 décembre 1924.
Résultat n°9		18-30 novembre 1921.	Cote 23823, 3Q35/46	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 18-30 novembre 1921.
Résultat n°10		Janvier 1929.	Cote 23940, 3Q35/163	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Janvier 1929.
Résultat n°11		2 avril-10 mai 1928 (volume 65).	Cote 24068, 3Q35/288	Date 1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 2 avril-10 mai 1928 (volume 65).
Résultat n°12		4 août-15 septembre 1927 (volume 59).	Cote 24062, 3Q35/282	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 4 août-15 septembre 1927 (volume 59).
Résultat n°13	146 medias	2e semestre 1920.	Cote 24114, 3Q35/328	Date 1920	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Tables alphabétique des successions et absences. 3e,7e arrondissements. 2e semestre 1920.
Résultat n°14		Novembre 1928.	Cote 23938, 3Q35/161	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Novembre 1928.
Résultat n°15		Juin 1930.	Cote 23957, 3Q35/180	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juin 1930.
Résultat n°16		14 février-13 juillet 1876 (volume 8).	Cote 23977, 3Q35/198	Date 1876	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 5e arrondissement. 14 février-13 juillet 1876 (volume 8).
Résultat n°17		1er janvier-28 février 1922 (volume 9).	Cote 24012, 3Q35/232	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3e,7e arrondissements. 1er janvier-28 février 1922 (volume 9).
Résultat n°18		Août 1928.	Cote 23935, 3Q35/158	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Août 1928.
Résultat n°19		Août 1924.	Cote 23876, 3Q35/99	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Août 1924.
Résultat n°20		Avril 1926.	Cote 23906, 3Q35/129	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Avril 1926.

Résultats de la recherche

16 mars-30 avril 1921 (volume 3).

Janvier 1926.

Octobre 1924.

Décès dans les hospices.

Août 1923.

8 mai-14 juin 1923 (volume 21).

1er-30 novembre 1924 (volume 35).

1er-17 décembre 1924.

18-30 novembre 1921.

Janvier 1929.

2 avril-10 mai 1928 (volume 65).

4 août-15 septembre 1927 (volume 59).

2e semestre 1920.

Novembre 1928.

Juin 1930.

14 février-13 juillet 1876 (volume 8).

1er janvier-28 février 1922 (volume 9).

Août 1928.

Août 1924.

Avril 1926.