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466 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

1 media

18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
Cote
25166, 3Q39/264
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
Résultat n°2
13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

1 media

13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).
Cote
24968, 3Q39/96
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).
Résultat n°3
1955.

1 media

1955.
Cote
25284, 3Q39/377
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Renvoi

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1955.
Résultat n°4
1955 (volume 4).

1 media

1955 (volume 4).
Cote
25303, 3Q39/395
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1955 (volume 4).
Résultat n°5
22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

1 media

22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
Cote
25169, 3Q39/267
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
Résultat n°6
26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

1 media

26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).
Cote
25100, 3Q39/457
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).
Résultat n°7
14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

1 media

14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).
Cote
24901, 3Q39/29
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).
Résultat n°8
Juillet-décembre 1941 (volume 60).

1 media

Juillet-décembre 1941 (volume 60).
Cote
25219, 3Q39/317
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juillet-décembre 1941 (volume 60).
Résultat n°9
1967-1968 (volume 19).

2 lots 202 medias

1967-1968 (volume 19).
Cote
25349, 3Q39/439
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • 1967-1968 (volume 19).
Résultat n°10
16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

1 media

16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).
Cote
24914, 3Q39/42
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).
Résultat n°11
15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

1 media

15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).
Cote
25092, 3Q39/449
 Date
1920-1922
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).
Résultat n°12
Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

1 media

Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).
Cote
25234, 3Q39/331
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).
Résultat n°13
26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

1 media

26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).
Cote
25040, 3Q39/167
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).
Résultat n°14
4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

1 media

4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).
Cote
25015, 3Q39/142
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).
Résultat n°15
Janvier-juin 1958 (volume 9).

1 media

Janvier-juin 1958 (volume 9).
Cote
25308, 3Q39/400
 Date
1958
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Janvier-juin 1958 (volume 9).
Résultat n°16
18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

1 media

18 août-16 octobre 1964 (volume 58).
Cote
25038, 3Q39/165
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18 août-16 octobre 1964 (volume 58).
Résultat n°17
31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

1 media

31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).
Cote
24927, 3Q39/55
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).
Résultat n°18
14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

1 media

14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).
Cote
24905, 3Q39/33
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).
Résultat n°19
1952.

1 media

1952.
Cote
25281, 3Q39/374
 Date
1952
 Lieu - Type de document
Renvoi

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Renvois.
  • 1952.
Résultat n°20
6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

1 media

6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).
Cote
25181, 3Q39/279
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).