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  1. Résultat n°1
    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    1 media

    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Date

    1846-1847

    Cote

    25389, 3Q40/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    1 media

    11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    Date

    1916-1917

    Cote

    25617, 3Q40/269

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    1 media

    25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    Date

    1865

    Cote

    25414, 3Q40/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    1 media

    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Date

    1862-1864

    Cote

    25515, 3Q40/159

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    2 lots 176 medias

    Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    Date

    1847-1860

    Cote

    25691, 3Q40/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

    1 media

    Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

    Date

    Septembre 1927-décembre 1935

    Cote

    25782, 3Q40/419

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    DUD-DUM.

    1 media

    DUD-DUM.

    Cote

    25756, 3Q40/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DUD-DUM.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Juin 1864-décembre 1865.

    2 lots 24 medias

    Juin 1864-décembre 1865.

    Date

    1864-1865

    Cote

    25696, 3Q40/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Juin 1864-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    1 media

    10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    Date

    1923-1924

    Cote

    25490, 3Q40/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    1 media

    3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    Date

    1855-1856

    Cote

    25400, 3Q40/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

    1 media

    15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

    Date

    1848-1850

    Cote

    25564, 3Q40/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    S.

    1 media

    S.

    Cote

    25777, 3Q40/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • S.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

    1 media

    5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

    Date

    1867-1868

    Cote

    25576, 3Q40/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Volume 39.

    1 media

    Volume 39.

    Date

    1920

    Cote

    25736, 3Q40/374

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Répertoire général.
    • Volume 39.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Mars 1808-septembre 1822.

    2 lots 98 medias

    Mars 1808-septembre 1822.

    Date

    1808-1822

    Cote

    25786, 3Q40/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Mars 1808-septembre 1822.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1886

    Cote

    25725, 3Q40/363

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

    1 media

    11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

    Date

    1890-1891

    Cote

    25451, 3Q40/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    2 lots 103 medias

    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Date

    1813-1832

    Cote

    25680, 3Q40/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    GR-GU.

    1 media

    GR-GU.

    Cote

    25763, 3Q40/400

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • GR-GU.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

    1 media

    8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

    Date

    1919

    Cote

    25483, 3Q40/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    DA.

    1 media

    DA.

    Cote

    25750, 3Q40/387

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    2 mai 1836-3 février 1837 (volume 22).

    1 media

    2 mai 1836-3 février 1837 (volume 22).

    Date

    1836-1837

    Cote

    25377, 3Q40/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 mai 1836-3 février 1837 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1866

    Cote

    25699, 3Q40/337

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Répertoire général.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    2 juillet 1821-6 mars 1823 (volume 7).

    1 media

    2 juillet 1821-6 mars 1823 (volume 7).

    Date

    1821-1823

    Cote

    25362, 3Q40/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 juillet 1821-6 mars 1823 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    14 mars 1907-4 mars 1908 (volume 11).

    1 media

    14 mars 1907-4 mars 1908 (volume 11).

    Date

    1907-1908

    Cote

    25611, 3Q40/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 mars 1907-4 mars 1908 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Janvier 1880-mars 1894 (volume 7).

    2 lots 189 medias

    Janvier 1880-mars 1894 (volume 7).

    Date

    1880-1894

    Cote

    25799, 3Q40/433

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1880-mars 1894 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er février 1827-3 mars 1828 (volume 11).

    1 media

    1er février 1827-3 mars 1828 (volume 11).

    Date

    1827-1828

    Cote

    25366, 3Q40/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février 1827-3 mars 1828 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    7 mai 1828-2 août 1831 (volume 4).

    1 media

    7 mai 1828-2 août 1831 (volume 4).

    Date

    1828-1831

    Cote

    25505, 3Q40/149

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 mai 1828-2 août 1831 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    25 juillet 1905-5 mai 1906 (volume 9).

    1 media

    25 juillet 1905-5 mai 1906 (volume 9).

    Date

    1905-1906

    Cote

    25609, 3Q40/261

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 juillet 1905-5 mai 1906 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    14 octobre 1874-5 octobre 1877 (volume 19).

    1 media

    14 octobre 1874-5 octobre 1877 (volume 19).

    Date

    1874-1877

    Cote

    25520, 3Q40/164

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 octobre 1874-5 octobre 1877 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    H-JA.

    1 media

    H-JA.

    Cote

    25764, 3Q40/401

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • H-JA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    13 juin 1864-25 août 1865 (volume 25).

    1 media

    13 juin 1864-25 août 1865 (volume 25).

    Date

    1864-1865

    Cote

    25574, 3Q40/226

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 juin 1864-25 août 1865 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    6 mai 1915-15 juillet 1917 (volume 125).

    1 media

    6 mai 1915-15 juillet 1917 (volume 125).

    Date

    1915-1917

    Cote

    25480, 3Q40/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 mai 1915-15 juillet 1917 (volume 125).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    [Août 1840-septembre 1852] (volume 10). Renvoie aux 3Q40/313-314.

    2 lots 182 medias

    [Août 1840-septembre 1852] (volume 10). Renvoie aux 3Q40/313-314.

    Date

    [1840-1852]

    Cote

    25652, 3Q40/300

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [Août 1840-septembre 1852] (volume 10). Renvoie aux...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

    2 lots 62 medias

    1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

    Date

    1821-1824

    Cote

    25791, 3Q40/426

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1er mai 1813-22 janvier 1821 (volume 2).

    1 media

    1er mai 1813-22 janvier 1821 (volume 2).

    Date

    1813-1821

    Cote

    25503, 3Q40/147

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er mai 1813-22 janvier 1821 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    15 novembre 1853-3 février 1855 (volume 44).

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    15 novembre 1853-3 février 1855 (volume 44).

    Date

    1853-1855

    Cote

    25399, 3Q40/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 novembre 1853-3 février 1855 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1933.

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    1933.

    Date

    1933

    Cote

    25558, 3Q40/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er juin-28 décembre 1830 (volume 14).

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    1er juin-28 décembre 1830 (volume 14).

    Date

    1830

    Cote

    25369, 3Q40/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin-28 décembre 1830 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    [Janvier 1858-décembre 1865] (volume 12). Renvoie aux 3Q40/316-317.

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    [Janvier 1858-décembre 1865] (volume 12). Renvoie aux 3Q40/316-317.

    Date

    [1858-1865]

    Cote

    25654, 3Q40/302

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [Janvier 1858-décembre 1865] (volume 12). Renvoie aux...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement