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  1. Résultat n°1
    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    1 media

    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Date

    1846-1847

    Cote

    25389, 3Q40/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    1 media

    11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    Date

    1916-1917

    Cote

    25617, 3Q40/269

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    1 media

    25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    Date

    1865

    Cote

    25414, 3Q40/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    1 media

    5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Date

    1862-1864

    Cote

    25515, 3Q40/159

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    2 lots 176 medias

    Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    Date

    1847-1860

    Cote

    25691, 3Q40/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

    1 media

    Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

    Date

    Septembre 1927-décembre 1935

    Cote

    25782, 3Q40/419

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    DUD-DUM.

    1 media

    DUD-DUM.

    Cote

    25756, 3Q40/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DUD-DUM.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Juin 1864-décembre 1865.

    2 lots 24 medias

    Juin 1864-décembre 1865.

    Date

    1864-1865

    Cote

    25696, 3Q40/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Juin 1864-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    1 media

    10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    Date

    1923-1924

    Cote

    25490, 3Q40/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    1 media

    3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    Date

    1855-1856

    Cote

    25400, 3Q40/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

    1 media

    15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

    Date

    1848-1850

    Cote

    25564, 3Q40/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    S.

    1 media

    S.

    Cote

    25777, 3Q40/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • S.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

    1 media

    5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

    Date

    1867-1868

    Cote

    25576, 3Q40/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Volume 39.

    1 media

    Volume 39.

    Date

    1920

    Cote

    25736, 3Q40/374

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Répertoire général.
    • Volume 39.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Mars 1808-septembre 1822.

    2 lots 98 medias

    Mars 1808-septembre 1822.

    Date

    1808-1822

    Cote

    25786, 3Q40/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Mars 1808-septembre 1822.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Volume 28.

    1 media

    Volume 28.

    Date

    1886

    Cote

    25725, 3Q40/363

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

    1 media

    11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

    Date

    1890-1891

    Cote

    25451, 3Q40/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    2 lots 103 medias

    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Date

    1813-1832

    Cote

    25680, 3Q40/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    GR-GU.

    1 media

    GR-GU.

    Cote

    25763, 3Q40/400

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • GR-GU.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

    1 media

    8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

    Date

    1919

    Cote

    25483, 3Q40/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement