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434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

1 media

7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Cote
06005, 3Q8/182
 Date
An VI-An VII
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°2
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

1 media

31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Cote
06046, 3Q8/223
 Date
1895
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Résultat n°3
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

1 media

19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Cote
05952, 3Q8/139
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Résultat n°4
31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

1 media

31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Cote
05835, 3Q8/22
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Résultat n°5
20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

1 media

20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Cote
05983, 3Q8/169
 Date
1876-1879
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Résultat n°6
Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

2 lots 56 medias

Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.
Cote
06200, 3Q8/357
 Date
An X-1812
 Lieu - Type de document
Table des inventaires après décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
Résultat n°7
15 janvier 1738-26 novembre 1744.

2 lots 104 medias

15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Cote
02031, 10C1860
 Date
1738-1744
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Résultat n°8
21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

1 media

21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Cote
05984, 3Q8/170
 Date
1879-1885
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Résultat n°9
11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

1 media

11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Cote
05834, 3Q8/21
 Date
1807
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Résultat n°10
4 juin 1822-22 septembre 1833.

2 lots 206 medias

4 juin 1822-22 septembre 1833.
Cote
06137, 3Q8/301
 Date
1822-1833
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 4 juin 1822-22 septembre 1833.
Résultat n°11
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

1 media

18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Cote
05961, 3Q8/148
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Résultat n°12
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.
Cote
06223, 3Q8/377
 Date
1888-1937
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°13
20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

1 media

20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Cote
05920, 3Q8/107
 Date
1889
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Résultat n°14
4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

1 media

4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Cote
05879, 3Q8/66
 Date
1861-1862
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Résultat n°15
Volume 1.

1 media

Volume 1.
Cote
06154, 3Q8/313
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°16
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

1 media

9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Cote
05950, 3Q8/137
 Date
1911
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Résultat n°17
23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

1 media

23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
Cote
06037, 3Q8/214
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
Résultat n°18
13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

1 media

13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
Cote
05820, 3Q8/7
 Date
An VI- An VII
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
Résultat n°19
19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

1 media

19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
Cote
06031, 3Q8/208
 Date
1875-1876
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
Résultat n°20
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Cote
02047, 10C1875
 Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.