Bureau de Tarare - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	24 medias	Mars 1865-janvier 1866.	Cote 30762, 3Q48/653	Date 1865-1866	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Tables alphabétiques des testaments. Testaments, donations et dispositions éventuelles. Mars 1865-janvier 1866.
Résultat n°2		18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).	Cote 30272, 3Q48/185	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Résultat n°3		[Volume 55].	Cote 30818, 3Q48/708	Date 1948	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. [Volume 55].
Résultat n°4		1908.	Cote 30691, 3Q48/593	Date 1908	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Renvois. 1908.
Résultat n°5		9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).	Cote 30502, 3Q48/408	Date 1833-1834	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).
Résultat n°6		26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).	Cote 30583, 3Q48/489	Date 1916	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).
Résultat n°7		30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).	Cote 30570, 3Q48/476	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).
Résultat n°8		29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).	Cote 30623, 3Q48/529	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).
Résultat n°9		26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).	Cote 30180, 3Q48/93	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).
Résultat n°10		28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).	Cote 30252, 3Q48/165	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).
Résultat n°11		Volume 4.	Cote 30767, 3Q48/657	Date 1866	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 4.
Résultat n°12		24 février-6 octobre 1938 (volume 146).	Cote 30620, 3Q48/526	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 24 février-6 octobre 1938 (volume 146).
Résultat n°13		1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).	Cote 30496, 3Q48/402	Date 1818-1820	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).
Résultat n°14		28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).	Cote 30435, 3Q48/346	Date 1949-1954	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).
Résultat n°15		5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).	Cote 30335, 3Q48/247	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).
Résultat n°16		4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).	Cote 30468, 3Q48/377	Date 1951-1952	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres de mutations de fonds de commerce. 4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).
Résultat n°17	2 lots 104 medias	6 septembre 1752-22 décembre 1753.	Cote 02126, 10C1941	Date 1752-1753	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 septembre 1752-22 décembre 1753.
Résultat n°18		Volume 47.	Cote 30810, 3Q48/700	Date 1903	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 47.
Résultat n°19		Volume 8.	Cote 30771, 3Q48/661	Date 1867	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 8.
Résultat n°20		14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).	Cote 30508, 3Q48/414	Date 1847-1849	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).

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Mars 1865-janvier 1866.

18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

[Volume 55].

1908.

9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

Volume 4.

24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

6 septembre 1752-22 décembre 1753.

Volume 47.

Volume 8.

14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).