Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 059
  • 215
Nom de l'inventaire
  • 925
  • 134
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 193
  • 551
  • 348
Typologies
  • 276
  • 244
  • 199
  • 101
  • 89
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 059 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

1 media

11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).
Cote
33626, 3Q55/6
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).
Résultat n°2
23 février-11 mai 1847 (volume 169).

1 media

23 février-11 mai 1847 (volume 169).
Cote
32561, 3Q52/351
 Date
1847
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 23 février-11 mai 1847 (volume 169).
Résultat n°3
14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).

1 media

14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).
Cote
32651, 3Q52/440
 Date
1867
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 14 juin-1er octobre 1867 (volume 259).
Résultat n°4
23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

1 media

23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Cote
33950, 3Q55/311
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Résultat n°5
8 mai-10 août 1833 (volume 111).

1 media

8 mai-10 août 1833 (volume 111).
Cote
32505, 3Q52/295
 Date
1833
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 8 mai-10 août 1833 (volume 111).
Résultat n°6
Volume 70.

1 media

Volume 70.
Cote
33881, 3Q55/243
 Date
1950
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Répertoire général.
  • Volume 70.
Résultat n°7
janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

2 lots 204 medias

janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).
Cote
33974, 3Q55/334
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).
Résultat n°8
4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).

1 media

4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).
Cote
32362, 3Q52/156
 Date
1862-1863
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 janvier 1862-28 avril 1863 (volume 37).
Résultat n°9
1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).

1 media

1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).
Cote
33647, 3Q55/27
 Date
1950
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juin-26 octobre 1950 (volume 398 bis).
Résultat n°10
3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

1 media

3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Cote
33951, 3Q55/312
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Résultat n°11
14 août-5 novembre 1856 (volume 210).

1 media

14 août-5 novembre 1856 (volume 210).
Cote
32601, 3Q52/391
 Date
1856
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 14 août-5 novembre 1856 (volume 210).
Résultat n°12
1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).

1 media

1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).
Cote
32593, 3Q52/383
 Date
1854-1855
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 1er décembre 1854-13 février 1855 (volume 202).
Résultat n°13
17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).

1 media

17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).
Cote
33812, 3Q55/178
 Date
1952
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 17 juin-9 octobre 1952 (volume 229).
Résultat n°14
2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

1 media

2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Cote
33952, 3Q55/313
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Résultat n°15
19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).

1 media

19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).
Cote
32567, 3Q52/357
 Date
1848
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 19 juillet-21 octobre 1848 (volume 175).
Résultat n°16
1er trimestre 1961.

1 media

1er trimestre 1961.
Cote
33746, 3Q55/113
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er trimestre 1961.
Résultat n°17
1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est manquant).

2 lots 101 medias

1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est manquant).
Cote
32682, 3Q52/468
 Date
1825-1831
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • 1825-1831 (volume [11]. Renvoie au volume 7 qui est...
Résultat n°18
25 août-22 novembre 1843 (volume 153).

1 media

25 août-22 novembre 1843 (volume 153).
Cote
32545, 3Q52/335
 Date
1843
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes des justices de paix et des tribunaux.
  • 25 août-22 novembre 1843 (volume 153).
Résultat n°19
17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).

1 media

17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).
Cote
32209, 3Q52/4
 Date
1793-An II
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mai 1793-8 frimaire an II (volume 61).
Résultat n°20
3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

1 media

3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Cote
33922, 3Q55/283
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).