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336 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).

1 media

25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).
Cote
34530, 3Q57/20
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 septembre-15 décembre 1925 (volume 143).
Résultat n°2
13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).

1 media

13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).
Cote
34552, 3Q57/42
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 novembre 1931-26 janvier 1932 (volume 165).
Résultat n°3
3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).

1 media

3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).
Cote
34702, 3Q57/187
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 3 novembre-31 décembre 1924 (volume 131).
Résultat n°4
Mars-avril 1940 (volume 223).

1 media

Mars-avril 1940 (volume 223).
Cote
34794, 3Q57/279
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Mars-avril 1940 (volume 223).
Résultat n°5
1er avril-11 août 1931 (volume 162).

1 media

1er avril-11 août 1931 (volume 162).
Cote
34549, 3Q57/39
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er avril-11 août 1931 (volume 162).
Résultat n°6
1er avril-30 mai 1922 (volume 116).

1 media

1er avril-30 mai 1922 (volume 116).
Cote
34687, 3Q57/172
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er avril-30 mai 1922 (volume 116).
Résultat n°7
Novembre 1923.

1 media

Novembre 1923.
Cote
34642, 3Q57/129
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Novembre 1923.
Résultat n°8
M-Z.

2 lots 83 medias

M-Z.
Cote
34841, 3Q57/324
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • M-Z.
Résultat n°9
Septembre-octobre 1940 (volume 226).

1 media

Septembre-octobre 1940 (volume 226).
Cote
34797, 3Q57/282
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Septembre-octobre 1940 (volume 226).
Résultat n°10
Mars 1924.

1 media

Mars 1924.
Cote
34646, 3Q57/133
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Mars 1924.
Résultat n°11
Janvier 1923.

1 media

Janvier 1923.
Cote
34632, 3Q57/119
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
  • Janvier 1923.
Résultat n°12
1er janvier-28 février 1930 (volume 162).

1 media

1er janvier-28 février 1930 (volume 162).
Cote
34733, 3Q57/218
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier-28 février 1930 (volume 162).
Résultat n°13
6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).

1 media

6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).
Cote
34584, 3Q57/74
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).
Résultat n°14
Mai-juin 1941 (volume 230).

1 media

Mai-juin 1941 (volume 230).
Cote
34801, 3Q57/286
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Mai-juin 1941 (volume 230).
Résultat n°15
1921.

1 media

1921.
Cote
34670, 3Q57/156
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
  • 1921.
Résultat n°16
1er juillet-30 août 1932 (volume 177).

1 media

1er juillet-30 août 1932 (volume 177).
Cote
34748, 3Q57/233
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er juillet-30 août 1932 (volume 177).
Résultat n°17
2 janvier-1er mars 1926 (volume 138).

1 media

2 janvier-1er mars 1926 (volume 138).
Cote
34709, 3Q57/194
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-1er mars 1926 (volume 138).
Résultat n°18
1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).

1 media

1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).
Cote
34701, 3Q57/186
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er septembre-3 novembre 1924 (volume 130).
Résultat n°19
15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).

1 media

15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).
Cote
34685, 3Q57/170
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 15 octobre-31 décembre 1921 (volume 114).
Résultat n°20
27 juillet-22 octobre 1926 (volume 147).

1 media

27 juillet-22 octobre 1926 (volume 147).
Cote
34534, 3Q57/24
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AC.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 juillet-22 octobre 1926 (volume 147).