Cachet-Montezan-Curtil.
Date
1792-an XII
Cote
1Q1115
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de seconde origine.
- Liquidation.
- Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
- Cachet-Montezan-Curtil.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre