CADASTRE - page 1 sur 103 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie (n° 1-199).

Date

1943-1974

Cote

3P138/246
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre…
- Secteur 1.
- Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°2

1 media
Folios 1089-1688.

Date

1914-1942

Cote

3P299/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villeurbanne.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1089-1688.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°3

1 media
Comptes supprimés n° 2-294

Date

1932-1974

Cote

2979W1416
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- BIBOST
- Comptes supprimés n° 2-294
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°4

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

1953-1974

Cote

2979W2248
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TREVES
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°5

1 media
1863-1914.

Date

1863-1914

Cote

3P280/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Thizy.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1863-1914.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6

1 media
Folios 1-436.

Date

1830-1914

Cote

3P158/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Morancé.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-436.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°7

1 media
Folios 1593-2086.

Date

1914-1955

Cote

3P83/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Décines-Charpieu.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1593-2086.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8

1 media
AC

Date

1970-1974

Cote

2961W711
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Partie agglomérée (classée par section)
- AC
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°9

1 media
Matrice des propriétés foncières.

Date

1828-1914

Cote

3P61/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chessy.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

1 media
Folios 365-728.

Date

1829-1914

Cote

3P270/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sourcieux-les-Mines.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 365-728.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11

1 media
Parcelles AH 11-AH 110

Date

1968-1974

Cote

2979W2031
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINTE-FOY-LES-LYON
- Parcelles AH 11-AH 110
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°12

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6313W/168
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques…
- États de section (6003-NM).
- Vaulx-en-Velin.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°13

1 media
Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

Date

1966-1974

Cote

2979W1999
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n°…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°14

1 media
Folios 493-589.

Date

1914-1933

Cote

3P56/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chazay-d'Azergues.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 493-589.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°15

1 media
Comptes individuels de H à V

Date

1959-1974

Cote

2979W2251
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TUPIN-ET-SEMONS
- Comptes individuels de H à V
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°16

1 media
Comptes supprimées n° 7-704

Date

1970-1974

Cote

2979W1803
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- LOIRE-SUR-RHÔNE
- Comptes supprimées n° 7-704
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°17

1 media
1891-1911.

Date

1891-1911

Cote

3P170/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Le Perréon.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1891-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

1 media
Comptes individuels de R à Z

Date

1936-1974

Cote

2979W1749
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- GREZIEU-LA-VARENNE
- Comptes individuels de R à Z
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°19

1 media
Parcelles AT 145-151

Date

1969-1979

Cote

2979W2228
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- Parcelles AT 145-151
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°20

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

Date

1961-1974

Cote

2979W2001
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°21

1 media
Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P300/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villié-Morgon.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°22

1 media
Folio 681-1360.

Date

1826-1914

Cote

3P206/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folio 681-1360.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°23

2 lots 104 medias
État de sections.

Date

1831

Cote

3P151/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Mions.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°24

1 media
Folios 993-1076.

Date

1849-1914

Cote

3P196/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 993-1076.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°25

1 media
Année 1991.

Date

1991

Cote

6313W/218
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques…
- Récapitulatifs des propriétés bâties (6034-NM) et…
- Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Année 1991.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°26

1 media
Folios 501-1000.

Date

1914-1968

Cote

3P290/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaux-en-Beaujolais.
- Matrices des propriétés non bâties.
- 1914-1968.
- Folios 501-1000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°27

1 media
AC

Date

1970-1974

Cote

2961W709
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Partie agglomérée (classée par section)
- AC
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°28

1 media
Folios 433-860. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P233/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Just-d'Avray.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 433-860. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°29

1 media
Comptes individuels de R à W

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1550
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- CHAPONNAY
- Comptes individuels de R à W
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°30

1 media
Folios 1-660.

Date

1863-1914

Cote

3P179/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Poule-les-Écharmeaux.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1863-1914.
- Folios 1-660.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°31

1 media
Folios 1-248. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1816-1914

Cote

3P58/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chénelette.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-248. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°32

1 media
9e division Nord, 10e division Nord, 20e division Nord, 20e division Sud.

Date

1914-1944

Cote

3P138/111
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- Guillotière puis 3e arrondissement.
- Matrices des propriétés non bâties par ordre alphabétique…
- Table alphabétique des propriétaires du 3e arrondissement…
- 9e division Nord, 10e division Nord, 20e division…
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°33

1 media
Folios 501-1000.

Date

1914-1955

Cote

3P288/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaugneray.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 501-1000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°34

1 media
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P31/11
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Bron.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°35

2 lots 99 medias
État de sections.

Date

1830

Cote

3P141/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Marcy-Lachassagne.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°36

1 media
Folios 1-292.

Date

1825-1914

Cote

3P275/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Tassin-la-Demi-Lune.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-292.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°37

1 media
Folios 881-1280. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P220/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-Laval.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 881-1280. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°38

1 media
Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

Date

1935-1974

Cote

2961W525
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- LANCIÉ
- Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n°…
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°39

1 media
Comptes supprimés n° 4-694

Date

1937-1974

Cote

2979W2247
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de…
- TOUSSIEU
- Comptes supprimés n° 4-694
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°40

2 lots 221 medias
État de sections.

Date

[1810]

Cote

3P48/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Charentay.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre

Résultats de la recherche

Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie (n° 1-199).

Date

Cote

Producteur :

Folios 1089-1688.

Date

Cote

Producteur :

Comptes supprimés n° 2-294

Date

Cote

Producteur :

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

Cote

Producteur :

1863-1914.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-436.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1593-2086.

Date

Cote

Producteur :

AC

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés foncières.

Date

Cote

Producteur :

Folios 365-728.

Date

Cote

Producteur :

Parcelles AH 11-AH 110

Date

Cote

Producteur :

Partie 1.

Date

Cote

Producteur :

Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

Date

Cote

Producteur :

Folios 493-589.

Date

Cote

Producteur :

Comptes individuels de H à V

Date

Cote

Producteur :

Comptes supprimées n° 7-704

Date

Cote

Producteur :

1891-1911.

Date

Cote

Producteur :

Comptes individuels de R à Z

Date

Cote

Producteur :

Parcelles AT 145-151

Date

Cote

Producteur :

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

Date

Cote