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  1. Résultat n°1
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  2. Résultat n°2
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  3. Résultat n°3
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/168

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Vaux-en-Velin.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  7. Résultat n°7
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  8. Résultat n°8
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  9. Résultat n°9
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  10. Résultat n°10
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  12. Résultat n°12

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/218

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  15. Résultat n°15
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  17. Résultat n°17
    Comptes supprimés n° 703-2147

    1 media

    Comptes supprimés n° 703-2147

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W1728

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FRANCHEVILLE
    • Comptes supprimés n° 703-2147

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  18. Résultat n°18
    Parcelles AP 94-AP 97

    1 media

    Parcelles AP 94-AP 97

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1927

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AP 94-AP 97

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de B à Bu

    1 media

    Comptes individuels de B à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2005

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de B à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1418

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  21. Résultat n°21
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W2119

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  22. Résultat n°22
    Comptes individuels de G à P

    1 media

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W460

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Comptes individuels de Du à Fu

    1 media

    Comptes individuels de Du à Fu

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1654

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DECINES-CHARPIEU
    • Comptes individuels de Du à Fu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  25. Résultat n°25

    Grigny.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/64

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Comptes supprimés n° 401-749

    1 media

    Comptes supprimés n° 401-749

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1664

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DECINES-CHARPIEU
    • Comptes supprimés n° 401-749

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  27. Résultat n°27
    Comptes individuels de L à Z

    1 media

    Comptes individuels de L à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W2024

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-CONSORCE
    • Comptes individuels de L à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  28. Résultat n°28
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1677

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ECHALAS
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  29. Résultat n°29
    Comptes supprimés n° 10-351

    1 media

    Comptes supprimés n° 10-351

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1607

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • COLLONGES-AU-MONT-D'OR
    • Comptes supprimés n° 10-351

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  30. Résultat n°30
    Comptes individuels de G à O

    1 media

    Comptes individuels de G à O

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W2130

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
    • Comptes individuels de G à O

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  31. Résultat n°31
    Parcelles AH 112-AH 121

    1 media

    Parcelles AH 112-AH 121

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2033

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 112-AH 121

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  32. Résultat n°32

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/36

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Corbas.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Comptes individuels de G à L

    1 media

    Comptes individuels de G à L

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1419

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de G à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  34. Résultat n°34
    Comptes individuels de D à M

    1 media

    Comptes individuels de D à M

    Date

    1969-1974

    Cote

    2979W2193

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SOUCIEU-EN-JARREST
    • Comptes individuels de D à M

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  35. Résultat n°35
    Parcelles B 634-862

    1 media

    Parcelles B 634-862

    Date

    1950-1974

    Cote

    2979W2298

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VENISSIEUX
    • Parcelles B 634-862

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  36. Résultat n°36
    Comptes individuels de E à R

    1 media

    Comptes individuels de E à R

    Date

    1955-1974

    Cote

    2961W475

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CORCELLES
    • Comptes individuels de E à R

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/140

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Curis, géomètres.

    Date

    1860-1968

    Cote

    45Fi 1-45Fi5

    • Contexte : Curis, géomètres.

    Producteur :

    Curis (géomètres)

  39. Résultat n°39
    Parcelles BI 1-77

    1 media

    Parcelles BI 1-77

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1522

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CALUIRE-ET-CUIRE
    • Parcelles BI 1-77

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  40. Résultat n°40
    Comptes supprimés n° 2-1997

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-1997

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2011

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes supprimés n° 2-1997

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  41. Résultat n°41
    Parcelles K 641-671

    1 media

    Parcelles K 641-671

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W2412

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VILLEURBANNE
    • Parcelles K 641-671

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  42. Résultat n°42
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W558

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MONSOLS
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  43. Résultat n°43
    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    1 media

    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W441

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CERCIE
    • Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  44. Résultat n°44
    Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    1 media

    Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W686

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • THEIZÉ
    • Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    Comptes supprimés n° 4-719

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-719

    Date

    1957-1974

    Cote

    2979W2176

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SATHONAY-VILLAGE
    • Comptes supprimés n° 4-719

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  46. Résultat n°46
    Comptes individuels de Mo à Z

    1 media

    Comptes individuels de Mo à Z

    Date

    1954-1974

    Cote

    2979W1577

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHASSIEU
    • Comptes individuels de Mo à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  47. Résultat n°47
    Parcelles L 501-570

    1 media

    Parcelles L 501-570

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W2420

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VILLEURBANNE
    • Parcelles L 501-570

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  48. Résultat n°48
    Comptes individuels de Ca à Cu

    1 media

    Comptes individuels de Ca à Cu

    Date

    1957-1974

    Cote

    2979W1393

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • AMPUIS
    • Comptes individuels de Ca à Cu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  49. Résultat n°49
    AR

    1 media

    AR

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W734

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AR

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    Comptes supprimés n° 7-343

    1 media

    Comptes supprimés n° 7-343

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W1965

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • RILLIEUX
    • RILLIEUX (en provenance du territoire de CREPIEUX-LA-PAPE)
    • Comptes supprimés n° 7-343

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  51. Résultat n°51
    Comptes supprimés n° 1-260

    1 media

    Comptes supprimés n° 1-260

    Date

    1944-1974

    Cote

    2979W1589

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHEVINAY
    • Comptes supprimés n° 1-260

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  52. Résultat n°52
    Comptes supprimés n° 353-1050

    1 media

    Comptes supprimés n° 353-1050

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2438

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes supprimés n° 353-1050

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  53. Résultat n°53
    Parcelles AD 1-AD 26

    1 media

    Parcelles AD 1-AD 26

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1899

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AD 1-AD 26

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  54. Résultat n°54
    Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 4-453

    1 media

    Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 4-453

    Date

    1955-1974

    Cote

    2961W467

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHIROUBLES
    • Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 4-453

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Comptes supprimés n° 340-1156

    1 media

    Comptes supprimés n° 340-1156

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1558

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHARBONNIERES-LES-BAINS
    • Comptes supprimés n° 340-1156

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  56. Résultat n°56
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W542

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LUCENAY
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

    Date

    s.d.

    Cote

    38Fi16

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  58. Résultat n°58
    Comptes supprimés n° 5-318

    1 media

    Comptes supprimés n° 5-318

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W2329

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VILLECHENEVE
    • Comptes supprimés n° 5-318

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  59. Résultat n°59
    Comptes individuels de N à S

    1 media

    Comptes individuels de N à S

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1998

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de N à S

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  60. Résultat n°60
    Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 13-707

    1 media

    Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 13-707

    Date

    1935-1974

    Cote

    2979W2182

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SEREZIN-DU-RHÔNE
    • Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 13-707

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  61. Résultat n°61
    Comptes des sociétés privées Comptes individuels de A à Ay

    1 media

    Comptes des sociétés privées Comptes individuels de A à Ay

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1832

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MEYZIEU
    • Comptes des sociétés privées Comptes individuels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  62. Résultat n°62

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/174

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villeurbanne.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  63. Résultat n°63
    Parcelles H 751-852

    1 media

    Parcelles H 751-852

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W2384

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VILLEURBANNE
    • Parcelles H 751-852

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  64. Résultat n°64
    Comptes supprimés n° 2-539

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-539

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1973

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ROCHETAILLEE
    • Comptes supprimés n° 2-539

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  65. Résultat n°65
    Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

    1 media

    Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

    Date

    20 février 1859

    Cote

    38Fi24

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  66. Résultat n°66
    Parcelles B 477-527

    1 media

    Parcelles B 477-527

    Date

    1950-1974

    Cote

    2979W2295

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VENISSIEUX
    • Parcelles B 477-527

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  67. Résultat n°67
    Comptes individuels de G à P

    1 media

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1952-1974

    Cote

    2979W1781

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LARAJASSE
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  68. Résultat n°68

    Avant remaniement.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/24

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Charly.
    • Avant remaniement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  69. Résultat n°69
    Comptes individuels de Che à J

    1 media

    Comptes individuels de Che à J

    Date

    1935-1975

    Cote

    2961W502

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • GLEIZÉ
    • Comptes individuels de Che à J

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  70. Résultat n°70
    Comptes supprimés n° 6-390

    1 media

    Comptes supprimés n° 6-390

    Date

    1934-1974

    Cote

    2979W2190

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SOLAIZE
    • Comptes supprimés n° 6-390

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  71. Résultat n°71

    Villechenève.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/172

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villechenève.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  72. Résultat n°72
    Parcelles AY 1-286

    1 media

    Parcelles AY 1-286

    Date

    1967-1974

    Cote

    2979W2272

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VAULX-EN-VELIN
    • Parcelles AY 1-286

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  73. Résultat n°73
    Comptes supprimés n° 2-590

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-590

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1814

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MARCILLY-D'AZERGUES
    • Comptes supprimés n° 2-590

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  74. Résultat n°74
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1934-1974

    Cote

    2979W1776

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • JONS
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  75. Résultat n°75

    Millery.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/100

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Millery.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  76. Résultat n°76
    Parcelles BC 38-56, BD 1-17

    1 media

    Parcelles BC 38-56, BD 1-17

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1515

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CALUIRE-ET-CUIRE
    • Parcelles BC 38-56, BD 1-17

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  77. Résultat n°77
    Comptes supprimés n° 800-2209

    1 media

    Comptes supprimés n° 800-2209

    Date

    1938-1974

    Cote

    2979W1959

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • RILLIEUX
    • Comptes supprimés n° 800-2209

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  78. Résultat n°78
    AL

    1 media

    AL

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W719

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AL

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  79. Résultat n°79
    Comptes individuels de Gh à L

    1 media

    Comptes individuels de Gh à L

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2077

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-GENIS-LAVAL
    • Comptes individuels de Gh à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  80. Résultat n°80
    Comptes individuels de N à Z

    1 media

    Comptes individuels de N à Z

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W1481

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CAILLOUX-SUR-FONTAINES
    • Comptes individuels de N à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon