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  1. Résultat n°1

    Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie (n° 1-199).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/246

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
    • Secteur 1.
    • Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/245

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
    • Secteur 1.
    • Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    Folios 1089-1688.

    Date

    1914-1942

    Cote

    3P299/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villeurbanne.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1089-1688.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5
    État de sections.

    319 medias

    État de sections.

    Date

    [1813]

    Cote

    3P27/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bourg-de-Thizy.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  7. Résultat n°7

    1863-1914.

    Date

    1863-1914

    Cote

    3P280/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Thizy.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1863-1914.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    Folios 1-436.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P158/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Morancé.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-436.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9

    Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs) à boulevard Yves Farge (n° 7-121).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/299

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 7e arrondissement.
    • Secteur 4 : Gerland-Les Cures.
    • Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10

    Folios 1593-2086.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P83/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Décines-Charpieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1593-2086.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Folios 621-1200.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P225/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 621-1200.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12

    Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P232/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Julien-sur-Bibost.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14

    Folios 601-630.

    Date

    1914-1973

    Cote

    3P191/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Rontalon.
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
    • Folios 601-630.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15

    Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Date

    1811

    Cote

    3P106/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P61/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chessy.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Folios 365-728.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P270/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 365-728.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  19. Résultat n°19
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/168

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Vaulx-en-Velin.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    1823-1850.

    Date

    1823-1850

    Cote

    3P134/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Longes.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1823-1850.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21

    Folios 407-607.

    Date

    1822-1868

    Cote

    3P115/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Jonage.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1822-1868.
    • Folios 407-607.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  23. Résultat n°23

    Folios 493-589.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P56/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chazay-d'Azergues.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-589.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24

    Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

    Date

    1910-1944

    Cote

    3P138/237

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique...
    • 1910-1944.
    • Métropole-Ville (12e division).
    • Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25

    Folios 2301-3308.

    Date

    1927-1972

    Cote

    3P36/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Caluire-et-Cuire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 2301-3308.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P180/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Propières.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  28. Résultat n°28

    Folios 225-354.

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P67/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 225-354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  30. Résultat n°30

    1891-1911.

    Date

    1891-1911

    Cote

    3P170/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Le Perréon.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1891-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  32. Résultat n°32
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  33. Résultat n°33
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  34. Résultat n°34

    Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1825-1914

    Cote

    3P300/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villié-Morgon.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35

    Folio 681-1360.

    Date

    1826-1914

    Cote

    3P206/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folio 681-1360.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    État de sections.

    103 medias

    État de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P151/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Mions.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37

    Folios 993-1076.

    Date

    1849-1914

    Cote

    3P196/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 993-1076.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Année 1991.

    1 media

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/218

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • Récapitulatifs des propriétés bâties (6034-NM) et des...
    • Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Folios 501-1000.

    Date

    1914-1968

    Cote

    3P290/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Vaux-en-Beaujolais.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • 1914-1968.
    • Folios 501-1000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40

    1911-1972.

    Date

    1911-1972

    Cote

    3P65/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1972.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  42. Résultat n°42

    Folios 433-860. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P233/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Just-d'Avray.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 433-860. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  44. Résultat n°44

    Folios 1-660.

    Date

    1863-1914

    Cote

    3P179/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Poule-les-Écharmeaux.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1863-1914.
    • Folios 1-660.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45

    Folios 1-248. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1816-1914

    Cote

    3P58/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chénelette.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-248. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46

    9e division Nord, 10e division Nord, 20e division Nord, 20e division Sud.

    Date

    1914-1944

    Cote

    3P138/111

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • Guillotière puis 3e arrondissement.
    • Matrices des propriétés non bâties par ordre alphabétique...
    • Table alphabétique des propriétaires du 3e arrondissement...
    • 9e division Nord, 10e division Nord, 20e division Nord,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1831-1914

    Cote

    3P204/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Cyr-le-Chatoux.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48

    Folios 501-1000.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P288/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Vaugneray.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-1000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    État de sections.

    310 medias

    État de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P300/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villié-Morgon.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P31/11

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bron.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    État de sections.

    98 medias

    État de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P141/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Marcy-Lachassagne.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52

    Folios 1-292.

    Date

    1825-1914

    Cote

    3P275/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Tassin-la-demi-lune.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-292.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53

    Folios 881-1280. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P220/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Genis-Laval.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 881-1280. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  56. Résultat n°56
    État de sections.

    220 medias

    État de sections.

    Date

    [1810]

    Cote

    3P48/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Charentay.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Comptes supprimés n° 703-2147

    1 media

    Comptes supprimés n° 703-2147

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W1728

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FRANCHEVILLE
    • Comptes supprimés n° 703-2147

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  58. Résultat n°58
    Parcelles AP 94-AP 97

    1 media

    Parcelles AP 94-AP 97

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1927

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AP 94-AP 97

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  59. Résultat n°59

    Cases 6083-6484.

    Date

    1911-1972

    Cote

    3P168/19

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Oullins.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1972.
    • Cases 6083-6484.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60

    1911-1931.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P187/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Riverie.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1931.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    État de sections.

    36 medias

    État de sections.

    Date

    1828

    Cote

    3P152/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Moiré.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62

    Tables alphabétiques des propriétaires.

    Date

    1914-1969

    Cote

    3P297/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Villefranche-sur-Saône.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tables alphabétiques des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P67/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Comptes individuels de B à Bu

    1 media

    Comptes individuels de B à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2005

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de B à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  65. Résultat n°65

    Rue du Professeur Rochaix (n° 2-77) à rue Viala (n° 23-43).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/154

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • Guillotière puis 3e arrondissement.
    • Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
    • Secteur 4 : Grange-Blanche.
    • Rue du Professeur Rochaix (n° 2-77) à rue Viala (n°...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1418

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  67. Résultat n°67

    1911-1963.

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P106/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1963.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    État de sections.

    158 medias

    État de sections.

    Date

    1813

    Cote

    3P31/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bron.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P188/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Rivolet.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W2119

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  71. Résultat n°71

    Folios 5460-5718.

    Date

    1914-1944

    Cote

    3P138/104

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • Guillotière puis 3e arrondissement.
    • Matrices des propriétés non bâties par ordre alphabétique...
    • Guillotière Sud.
    • 4e division : sections D, E, F, G.
    • Folios 5460-5718.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    État de sections.

    18 medias

    État de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P241/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Mamert.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73

    Folios 381-760. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P276/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ternand.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 381-760. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74

    Table alphabétique.

    Date

    1882-1910

    Cote

    3P138/230

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique...
    • 1882-1910.
    • Lyon Métropole.
    • Table alphabétique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75

    Folios 497-798.

    Date

    1914-1956

    Cote

    3P71/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Condrieu
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 497-798.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P66/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Cogny.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Comptes individuels de G à P

    1 media

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  78. Résultat n°78
    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W460

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  79. Résultat n°79

    Folios 437-880. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1825-1914

    Cote

    3P95/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Fleurie.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 437-880. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80

    Cases 2023-2148.

    Date

    1910-1944

    Cote

    3P138/241

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique...
    • 1910-1944.
    • Vaise (13e division).
    • Cases 2023-2148.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre