4 080 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/245

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
    • Secteur 1.
    • Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  3. Résultat n°3
    État de sections.

    319 medias

    État de sections.

    Date

    [1813]

    Cote

    3P27/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Bourg-de-Thizy.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5

    Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs) à boulevard Yves Farge (n° 7-121).

    Date

    1943-1974

    Cote

    3P138/299

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 7e arrondissement.
    • Secteur 4 : Gerland-Les Cures.
    • Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Folios 621-1200.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P225/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 621-1200.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P232/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Julien-sur-Bibost.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9

    Folios 601-630.

    Date

    1914-1973

    Cote

    3P191/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Rontalon.
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
    • Folios 601-630.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10

    Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Date

    1811

    Cote

    3P106/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Grandris.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  12. Résultat n°12
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/168

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Vaulx-en-Velin.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    1823-1850.

    Date

    1823-1850

    Cote

    3P134/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Longes.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1823-1850.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14

    Folios 407-607.

    Date

    1822-1868

    Cote

    3P115/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Jonage.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1822-1868.
    • Folios 407-607.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  16. Résultat n°16

    Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

    Date

    1910-1944

    Cote

    3P138/237

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Lyon.
    • 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
    • Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique...
    • 1910-1944.
    • Métropole-Ville (12e division).
    • Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Folios 2301-3308.

    Date

    1927-1972

    Cote

    3P36/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Caluire-et-Cuire.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 2301-3308.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1971

    Cote

    3P180/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Propières.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20

    Folios 225-354.

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P67/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Coise.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 225-354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre