CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

128 medias
État de sections.

Date

1829

Cote

3P35/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Cailloux-sur-Fontaines.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°2
1911-1958.

Date

1911-1958

Cote

3P35/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Cailloux-sur-Fontaines.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1958.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°3

1 media
C.

Date

1991-2005

Cote

6025W12
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- C.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°4
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P35/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Cailloux-sur-Fontaines.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5
Cailloux-sur-Fontaines.

Date

2019

Cote

5545W17
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Cailloux-sur-Fontaines.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Feuille 16. II-5-228-39.

Date

1969

Cote

6280W43
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 16. II-5-228-39.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°7

1 media
Autres communes.

Date

1928-1977

Cote

6308W2
- Contexte : 6308W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Fiches de suivi des entreprises.
- Autres communes.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Résultat n°8

1 media
Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

Date

2008-2010

Cote

5794W4
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°9

1 media
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

1842-1935

Cote

5Q99
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°10

1 media
Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Contentieux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°11

1 media
Cailloux-sur-Fontaines.

Date

1993-2001

Cote

6155W12
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Cailloux-sur-Fontaines.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°12
Folios 1-476.

Date

1829-1914

Cote

3P35/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Cailloux-sur-Fontaines.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-476.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°13

1 media
Cailloux-sur-Fontaines et Caluire-et-Cuire.

Date

1978-2023

Cote

6445W10
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Cailloux-sur-Fontaines et Caluire-et-Cuire.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°14

1 media
A-C.

Date

1991-2007

Cote

6025W22
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Intercommunales.
- A-C.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°15

2 lots 2 medias
Feuille 15. II-5-227-39.

Date

1969

Cote

6280W42
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 15. II-5-227-39.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°16

1 media
Cailloux-sur-Fontaines.

Date

1990

Cote

6313W/14
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Cailloux-sur-Fontaines.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°17
Folios 477-952. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P35/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Cailloux-sur-Fontaines.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 477-952. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Feuille 10. II-5-228-40.

Date

1969

Cote

6280W37
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 10. II-5-228-40.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°19

2 lots 2 medias
Feuille 9. II-5-227-40.

Date

1969

Cote

6280W36
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 9. II-5-227-40.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Feuille 25. II-5-227-38.

Date

1969

Cote

6280W52
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 25. II-5-227-38.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°21

1 media
Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

Date

1993-1994

Cote

5962W33
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22
Folios 493-869.

Date

1914-1958

Cote

3P35/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Cailloux-sur-Fontaines.
- Matrice des propriétés non bâties.
- Folios 493-869.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°23

2 lots 2 medias
Cailloux-sur-Fontaines.

Date

Années 1960-1980

Cote

66Fi195
- Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône
- Autres bureaux de Poste.
- Bâtiments.
- Cailloux-sur-Fontaines.
Producteur :

Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.
Résultat n°24
Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1958

Cote

3P35/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Cailloux-sur-Fontaines.
- Matrice des propriétés non bâties.
- Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre

Résultats de la recherche

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

1911-1958.

Date

Cote

Producteur :

C.

Date

Cote

Producteur :

1882-1911.

Date

Cote

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 16. II-5-228-39.

Date

Cote

Producteur :

Autres communes.

Date

Cote

Producteur :

Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

Date

Cote

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

Cote

Producteur :

Contentieux.

Date

Cote

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-476.

Date

Cote

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines et Caluire-et-Cuire.

Date

Cote

Producteur :

A-C.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 15. II-5-227-39.

Date

Cote

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines.

Date

Cote

Producteur :

Folios 477-952. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 10. II-5-228-40.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 9. II-5-227-40.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 25. II-5-227-38.

Date

Cote