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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Feuille 16. II-5-228-39.

    1 media

    Feuille 16. II-5-228-39.

    Date

    1969

    Cote

    6280W43

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 16. II-5-228-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  3. Résultat n°3

    Autres communes.

    Date

    1928-1977

    Cote

    6308W2

    • Contexte : 6308W - Direction départementale de l'emploi, du travail...

    • Fiches de suivi des entreprises.
    • Autres communes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  4. Résultat n°4

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Cailloux-sur-Fontaines.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    1993-2001

    Cote

    6155W12

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9
    Feuille 15. II-5-227-39.

    1 media

    Feuille 15. II-5-227-39.

    Date

    1969

    Cote

    6280W42

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 15. II-5-227-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  10. Résultat n°10

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/14

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Feuille 10. II-5-228-40.

    1 media

    Feuille 10. II-5-228-40.

    Date

    1969

    Cote

    6280W37

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 10. II-5-228-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  12. Résultat n°12
    Feuille 9. II-5-227-40.

    1 media

    Feuille 9. II-5-227-40.

    Date

    1969

    Cote

    6280W36

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 9. II-5-227-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13
    Feuille 25. II-5-227-38.

    1 media

    Feuille 25. II-5-227-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W52

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 25. II-5-227-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5962W33

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Cailloux-sur-Fontaines.

    2 lots 2 medias

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi195

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.