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  1. Résultat n°1
    État de sections.

    128 medias

    État de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P35/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    1911-1958.

    Date

    1911-1958

    Cote

    3P35/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1958.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P35/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    2019

    Cote

    5545W17

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6
    Feuille 16. II-5-228-39.

    2 lots 2 medias

    Feuille 16. II-5-228-39.

    Date

    1969

    Cote

    6280W43

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 16. II-5-228-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7
    Autres communes.

    1 media

    Autres communes.

    Date

    1928-1977

    Cote

    6308W2

    • Contexte : 6308W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
    • Fiches de suivi des entreprises.
    • Autres communes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

  8. Résultat n°8
    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Cailloux-sur-Fontaines.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    1993-2001

    Cote

    6155W12

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Folios 1-476.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P35/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-476.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Cailloux-sur-Fontaines et Caluire-et-Cuire.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines et Caluire-et-Cuire.

    Date

    1978-2023

    Cote

    6445W10

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines et Caluire-et-Cuire.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  14. Résultat n°14
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    Feuille 15. II-5-227-39.

    2 lots 2 medias

    Feuille 15. II-5-227-39.

    Date

    1969

    Cote

    6280W42

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 15. II-5-227-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Cailloux-sur-Fontaines.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/14

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Cailloux-sur-Fontaines.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Folios 477-952. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P35/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 477-952. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Feuille 10. II-5-228-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 10. II-5-228-40.

    Date

    1969

    Cote

    6280W37

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 10. II-5-228-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19
    Feuille 9. II-5-227-40.

    2 lots 2 medias

    Feuille 9. II-5-227-40.

    Date

    1969

    Cote

    6280W36

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 9. II-5-227-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  20. Résultat n°20
    Feuille 25. II-5-227-38.

    2 lots 2 medias

    Feuille 25. II-5-227-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W52

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 25. II-5-227-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement