Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°5
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Résultat n°6
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Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.
Date
18 septembre 1807-9 février 1808
Cote
2Q247
Résultat n°7
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Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.
Date
17 février 1807-6 janvier 1815
Cote
2Q251
Résultat n°8
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Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.
Date
1812
Cote
2Q255
Résultat n°9
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Résultat n°10
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Résultat n°11
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Résultat n°12
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Sommier des acquéreurs des domaines cédés à la Caisse d'amortissement :
Date
an XII-an XIII
Cote
2Q119
Résultat n°13
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Résultat n°14
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Résultat n°15
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Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.
Date
1812
Cote
2Q254
Résultat n°16
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Résultat n°17
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Résultat n°18
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Résultat n°19
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Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.
Date
25 novembre 1806-30 mai 1810
Cote
2Q246
Résultat n°20
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