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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Cote
2Q256
 Date
1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance relative aux biens de la Légion d'honneur.
Résultat n°2
Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q248
 Date
octobre 1808-mai 1809
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Comptabilité des biens de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°3
Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.
Cote
2Q250
 Date
1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal des dépenses de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°4
Revenus : recettes.

2 lots 2 medias

Revenus : recettes.
Cote
2Q258
 Date
8 vendémiaire an XII-19 janvier 1813
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Revenus : recettes.
Résultat n°5
1813-1819.

2 lots 2 medias

1813-1819.
Cote
2Q116
 Date
1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Sommier des biens cédés à la Caisse d'amortissement...
  • 1813-1819.
Résultat n°6
Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q247
 Date
18 septembre 1807-9 février 1808
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Recettes des sommes dues par les acquéreurs de domaines...
Résultat n°7
Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse.
Cote
2Q251
 Date
17 février 1807-6 janvier 1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés...
Résultat n°8
Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse.
Cote
2Q255
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance diverse relative aux ventes de tonneaux...
Résultat n°9
Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.
Cote
2Q252
 Date
1819
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal de recettes et dépenses des biens des communes...
Résultat n°10
an XII-1808.

2 lots 2 medias

an XII-1808.
Cote
2Q115
 Date
an XII-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Sommier des biens cédés à la Caisse d'amortissement...
  • an XII-1808.
Résultat n°11
Sommier des propriétés et locations de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Sommier des propriétés et locations de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q114
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Sommier des propriétés et locations de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°12
Sommier des acquéreurs des domaines cédés à la Caisse d'amortissement :

2 lots 2 medias

Sommier des acquéreurs des domaines cédés à la Caisse d'amortissement :
Cote
2Q119
 Date
an XII-an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Sommier des acquéreurs des domaines cédés à la Caisse...
Résultat n°13
Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.
Cote
2Q253
 Date
1819
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Correspondance diverse relative aux biens des communes...
Résultat n°14
Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Recette des revenus de la Caisse d'amortissement : bureau Fion.
Cote
2Q249
 Date
1815
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Recette des revenus de la Caisse d'amortissement :...
Résultat n°15
Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Journal de vente des tonneaux de girofle au profil de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q254
 Date
1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Journal de vente des tonneaux de girofle au profil...
Résultat n°16
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.
Cote
2Q118
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Sommier des rentes nouvellement découvertes pour le...
  • 2e volume.
Résultat n°17
Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).

2 lots 2 medias

Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).
Cote
2Q257
 Date
an XII
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Revenus : sommier des propriétés (bureau Fion).
Résultat n°18
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.
Cote
2Q117
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Biens des communes.
  • Sommier des rentes nouvellement découvertes pour le...
  • 1er volume.
Résultat n°19
Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q246
 Date
25 novembre 1806-30 mai 1810
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Sommier des ventes des biens de la Caisse d'amortissement.
Résultat n°20
Dépenses : journal.

2 lots 2 medias

Dépenses : journal.
Cote
2Q259
 Date
21 nivôse an XII-1812
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
  • Légion d'honneur.
  • Dépenses : journal.