Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Producteurs
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 3
    • 3
Typologies
  • 3
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers n° 295-320 bis.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L112

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 295-320 bis.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2

    Ca-Ce.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L69

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Ca-Ce.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3

    Dossiers n° 225-237.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L108

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 225-237.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire