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Biens de première origine.

1 janvier 1790

Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.

Date

1790-an X

Cote

2Q226

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.

Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

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