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  1. Résultat n°1
    Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la Convention (juin-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L56

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Procédures engagées contre les Lyonnais fidèles à la...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Dossiers n° 642-644.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 642-644.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L130

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 642-644.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire