CASSERET - Recherche

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

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Cabaut-Cazenove.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q822

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Résultats de la recherche

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

Cote

Canton du Nord-Ouest Marat.

Date

Cote

Cabaut-Cazenove.

Date

Cote

Cadot-Duret.

Date

Cote