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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Cécillon-Chrétien.

2 lots 2 medias

Cécillon-Chrétien.

Date

germinal an II-ventôse III

Cote

1Q823

Résultat n°2
Cadot-Duret.

2 lots 2 medias

Cadot-Duret.

Date

an III

Cote

2Q209

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684

Résultat n°4
Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

Date

1792-an III

Cote

2Q309