CHAMPAGNEUX - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q701	Date germinal an II-brumaire an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Raison. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2	1 media	Adresse de Joseph Chalier contre le directoire du département.	Cote 1J1662	Date 1792	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Adresse de Joseph Chalier contre le directoire du département.

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Adresse de Joseph Chalier contre le directoire du département.