Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
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Résultat n°3
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Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Résultat n°4
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Résultat n°5
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Résultat n°6
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Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°7
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
Résultat n°8
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Résultat n°9
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Résultat n°10
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q681
Résultat n°11
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