CHANTEMERLE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	n° 32-109.	Cote 42L168	Date 1793-1794	Lieu SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers particuliers. An II. n° 32-109.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	n° 110-150.	Cote 42L169	Date 1793-1794	Lieu FEURS (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers particuliers. An II. n° 110-150.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Dossiers n° 937-976.	Cote 42L140	Date 1793-1794	Lieu BIOL (ISERE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 937-976.
Résultat n°4	2 lots 2 medias	C-Char.	Cote 42L174	Date 1793-1794	Lieu FEURS (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers individuels. An II. C-Char.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

n° 32-109.

n° 110-150.

Dossiers n° 937-976.

C-Char.