CHAPITRE DE BELLEVILLE (RHONE, FRANCE)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Canton de Belleville.	Cote 1Q526	Date 1790-1792	Lieu BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Villefranche. Canton de Belleville.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Chapitres du département.	Cote 1Q1053	Date 1790-an IV	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MONTBRISON (LOIRE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques. Chapitres du département.

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Canton de Belleville.

Chapitres du département.