CHAPITRE DE MONTBRISON (LOIRE, FRANCE)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Chapitres du département.	Cote 1Q1053	Date 1790-an IV	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MONTBRISON (LOIRE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques. Chapitres du département.

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