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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chapitres du département.

2 lots 2 medias

Chapitres du département.
Cote
1Q1053
 Date
1790-an IV
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MONTBRISON (LOIRE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Chapitres du département.