Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
    • 1
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chapitres du département.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1053
Date
1790-an IV
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MONTBRISON (LOIRE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Chapitres du département.