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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Cote
2Q226
Date
1790-an X
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°2
Chapitre de l'église cathédrale Saint-Jean.

2 lots 2 medias

Cote
1Q455
Date
1790-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements séculiers.
  • Chapitre de l'église cathédrale Saint-Jean.
Résultat n°3
Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

2 lots 2 medias

Cote
2Q319
Date
an II-an IV
Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE), RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'AGNY (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-DE-CHAUSSAN (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Mornant.
  • Sommier des domaines nationaux de première origine...
Résultat n°4
Sommier des baux des biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre : bureau Blachier-Menoux.

2 lots 2 medias

Cote
2Q218
Date
1793
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens nationaux de première origine...