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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°2
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Cote
2Q425
 Date
1792-an VIII
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE), VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-APOLLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), DIEME (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Résultat n°3
Sommier des rentes foncières provenant de l'ordre de Malte et du chapitre de Saint-Just.

2 lots 2 medias

Sommier des rentes foncières provenant de l'ordre de Malte et du chapitre de Saint-Just.
Cote
2Q10
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Rachats de droits féodaux. Rentes.
  • Sommier des rentes foncières provenant de l'ordre de...
Résultat n°4
Chapitre de Saint-Just.

2 lots 2 medias

Chapitre de Saint-Just.
Cote
1Q457
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements séculiers.
  • Chapitre de Saint-Just.