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  1. Résultat n°1
    Registre de délibérations et d'arrêtés.

    55 medias

    Registre de délibérations et d'arrêtés.

    Date

    1800-1818

    Cote

    EDEPOT8/1

    • Contexte : EDEPOT8 - Commune d'Ancy
    • Registre de délibérations et d'arrêtés.

    Producteur :

    ANCY (RHONE, FRANCE)

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3

    Eglise des Chartreux à Lyon

    Cote

    FG A 112 (18)

    • Contexte : Fonds Galle
    • Eglise des Chartreux à Lyon