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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Angelot.

3 lots 3 medias

Angelot.
Cote
35L35/9
 Date
1792-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Charly.
  • Angelot.
Résultat n°2
Fournier.

3 lots 3 medias

Fournier.
Cote
35L35/10
 Date
1792-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Charly.
  • Fournier.