Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
  • 2
Sujets
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
Période
  • 2
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Angelot.

    1 media

    Angelot.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L35/9

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Charly.
    • Angelot.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Fournier.

    1 media

    Fournier.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L35/10

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Charly.
    • Fournier.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire