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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Angelot.

    2 lots 16 medias

    Angelot.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L35/9

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Charly.
    • Angelot.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Fournier.

    2 lots 5 medias

    Fournier.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L35/10

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Charly.
    • Fournier.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire