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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 463-500.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 463-500.
Cote
42L125
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE), CHAUFFAILLES (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE (LOIRE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 463-500.
Résultat n°2
C-Char.

2 lots 2 medias

C-Char.
Cote
42L174
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • C-Char.