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1er registre.

Canton de Millery.

Millery.

Millery.

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

Millery.

1er volume.

1er cahier.

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

Cécillon-Chrétien.

Cadot-Duret.

Ribié (1811-1812). Lainé (1812-1817). Intérim de l’administrateur Mallié et du comptable Bénazet (1817). Charrasson (1817-1819). Singier (1819). Association d’artistes (1820).

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1er registre.

1 janvier 1792

1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1792-an III

Cote

2Q432

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 1er registre.

Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

Canton de Millery.

1 janvier 1793

Millery.

1 janvier 1793

Millery.

1 janvier 1793

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

22 mars 1793

Millery.

22 septembre 1793

1er volume.

22 septembre 1793

1er cahier.

22 septembre 1793

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

22 octobre 1793

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

22 octobre 1793

Cécillon-Chrétien.

21 mars 1794

Cadot-Duret.

22 septembre 1794

Ribié (1811-1812). Lainé (1812-1817). Intérim de l’administrateur Mallié et du comptable Bénazet (1817). Charrasson (1817-1819). Singier (1819). Association d’artistes (1820).

1 janvier 1811

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