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  1. Résultat n°1
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1863-1903

    Cote

    7M975

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Réglementation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    1949-1952.

    1 media

    1949-1952.

    Date

    1949-1952

    Cote

    5407W43

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1949-1952.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  3. Résultat n°3
    Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet de réforme de textes ; courriers divers.

    1 media

    Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet de réforme de textes ; courriers divers.

    Date

    1948-1988

    Cote

    5407W48

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  4. Résultat n°4
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  5. Résultat n°5
    Permis : visas.

    1 media

    Permis : visas.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5407W37

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Permis : visas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  6. Résultat n°6
    Chasseurs.

    2 lots 2 medias

    Chasseurs.

    Date

    s.d.

    Cote

    55Fi26

    • Contexte : 55FI - Album photographique
    • Personnes et familles.
    • Chasseurs.

    Producteur :

    L'origine de cet ensemble de tirages photographiques est inconnue.

  7. Résultat n°7
    Rendez-vous de chasse à Chessy.

    2 lots 3 medias

    Rendez-vous de chasse à Chessy.

    Date

    1875

    Cote

    20Fi40

    • Contexte : 20Fi - Documents et brochures d'architecture
    • Rendez-vous de chasse à Chessy.
  8. Résultat n°8
    Fêtes et loisirs.

    2 lots 34 medias

    Fêtes et loisirs.

    Date

    1886

    Cote

    96J34/E

    • Contexte : 96J - Famille Fournereau (Mornant)
    • Titres et papiers personnels.
    • Mathéus Fournereau.
    • Activités artistiques.
    • Œuvres et travaux préparatoires.
    • Œuvres photographiques.
    • Œuvres photographiques, avant 1902.
    • Mornant et région lyonnaise.
    • Vie locale.
    • Fêtes et loisirs.

    Producteur :

    Famille Fournereau et familles alliées : Dorier, Reynard (et alliés Desanges), Badin. Plusieurs titres de propriétés ont été transmis par d'anciennes familles détentrices.

  9. Résultat n°9
    Affaires contentieuses.

    1 media

    Affaires contentieuses.

    Date

    1941-1984

    Cote

    5407W44

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Affaires contentieuses.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  10. Résultat n°10
    Ouverture, clôture et suspension.

    1 media

    Ouverture, clôture et suspension.

    Date

    1939-1987

    Cote

    5407W33

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Ouverture, clôture et suspension.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  11. Résultat n°11
    Fédérations départementales : élection des représentants (1973-1976) ; gardes chasse.

    1 media

    Fédérations départementales : élection des représentants (1973-1976) ; gardes chasse.

    Date

    1963-1990

    Cote

    5407W46

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Fédérations départementales : élection des représentants...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  12. Résultat n°12
    Chasse aux animaux nuisibles.

    1 media

    Chasse aux animaux nuisibles.

    Date

    1844-1865.

    Cote

    6M3004

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Chasse aux animaux nuisibles.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    1937-1941.

    1 media

    1937-1941.

    Date

    1937-1941

    Cote

    5407W39

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1937-1941.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  14. Résultat n°14
    1941-1945.

    1 media

    1941-1945.

    Date

    1941-1945

    Cote

    5407W40

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1941-1945.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  15. Résultat n°15
    1947-1949.

    1 media

    1947-1949.

    Date

    1947-1949

    Cote

    5407W42

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1947-1949.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  16. Résultat n°16
    Instructions et circulaires.

    1 media

    Instructions et circulaires.

    Date

    1844-1977

    Cote

    5407W47

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Instructions et circulaires.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  17. Résultat n°17
    Clôture de la chasse en 1944-1945. Arrêté préfectoral (5 décembre 1944).

    2 lots 2 medias

    Clôture de la chasse en 1944-1945. Arrêté préfectoral (5 décembre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    404J21

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Clôture de la chasse en 1944-1945. Arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  18. Résultat n°18
    1929-1932.

    1 media

    1929-1932.

    Date

    1929-1932

    Cote

    5407W38

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1929-1932.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  19. Résultat n°19
    Chasse à l'autruche. Cherchez celle-ci.

    2 lots 3 medias

    Chasse à l'autruche. Cherchez celle-ci.

    Date

    s.d.

    Cote

    21Fi242

    • Contexte : 21Fi - Chromolithographies publicitaires
    • A la Belle Jardinière - Tarare.
    • Chasse à l'autruche. Cherchez celle-ci.
  20. Résultat n°20
    1945-1947.

    1 media

    1945-1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    5407W41

    • Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
    • Chasse.
    • Ordres de permis de chasse : registres.
    • 1945-1947.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture