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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Réglementation.

1 media

Réglementation.

Date

1863-1903

Cote

7M975

Résultat n°2
1949-1952.

1 media

1949-1952.

Date

1949-1952

Cote

5407W43

Résultat n°3
Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet de réforme de textes ; courriers divers.

1 media

Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet de réforme de textes ; courriers divers.

Date

1948-1988

Cote

5407W48

Résultat n°4
Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

1 media

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

Date

1929-1930

Cote

7M976

Résultat n°5
Permis : visas.

1 media

Permis : visas.

Date

1978-1988

Cote

5407W37

Résultat n°6
Chasseurs.

2 lots 2 medias

Chasseurs.

Date

s.d.

Cote

55Fi26

Résultat n°7
Rendez-vous de chasse à Chessy.

2 lots 3 medias

Rendez-vous de chasse à Chessy.

Date

1875

Cote

20Fi40

Résultat n°8
Fêtes et loisirs.

2 lots 34 medias

Fêtes et loisirs.

Date

1886

Cote

96J34/E

Résultat n°9
Affaires contentieuses.

1 media

Affaires contentieuses.

Date

1941-1984

Cote

5407W44

Résultat n°10
Ouverture, clôture et suspension.

1 media

Ouverture, clôture et suspension.

Date

1939-1987

Cote

5407W33

Résultat n°11
Fédérations départementales : élection des représentants (1973-1976) ; gardes chasse.

1 media

Fédérations départementales : élection des représentants (1973-1976) ; gardes chasse.

Date

1963-1990

Cote

5407W46

Résultat n°12
Chasse aux animaux nuisibles.

1 media

Chasse aux animaux nuisibles.

Date

1844-1865.

Cote

6M3004

Résultat n°13
1937-1941.

1 media

1937-1941.

Date

1937-1941

Cote

5407W39

Résultat n°14
1941-1945.

1 media

1941-1945.

Date

1941-1945

Cote

5407W40

Résultat n°15
1947-1949.

1 media

1947-1949.

Date

1947-1949

Cote

5407W42

Résultat n°16
Instructions et circulaires.

1 media

Instructions et circulaires.

Date

1844-1977

Cote

5407W47

Résultat n°17
Clôture de la chasse en 1944-1945. Arrêté préfectoral (5 décembre 1944).

2 lots 2 medias

Clôture de la chasse en 1944-1945. Arrêté préfectoral (5 décembre 1944).

Date

1944

Cote

404J21

Résultat n°18
1929-1932.

1 media

1929-1932.

Date

1929-1932

Cote

5407W38

Résultat n°19
Chasse à l'autruche. Cherchez celle-ci.

2 lots 3 medias

Chasse à l'autruche. Cherchez celle-ci.

Date

s.d.

Cote

21Fi242

Résultat n°20
1945-1947.

1 media

1945-1947.

Date

1945-1947

Cote

5407W41