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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Jugements.

1 media

Cote
44L77
Date
1790-an II
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Jugements.
Résultat n°2
an VI.

1 media

Cote
44L83
Date
an VI
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VI.
Résultat n°3
an VIII.

1 media

Cote
44L85
Date
an VIII
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VIII.
Résultat n°4
1790-1792.

1 media

Cote
44L78
Date
1790-1792
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Minutes diverses.
  • 1790-1792.
Résultat n°5
an VII.

1 media

Cote
44L84
Date
an VII
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VII.
Résultat n°6
an IV.

1 media

Cote
44L81
Date
an IV
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an IV.
Résultat n°7
1793.

1 media

Cote
44L79
Date
1793
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Minutes diverses.
  • 1793.
Résultat n°8
an III.

1 media

Cote
44L80
Date
an III
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an III.
Résultat n°9
an V.

1 media

Cote
44L82
Date
an V
Lieu
CHASSELAY (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Chasselay.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an V.