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  1. Résultat n°1
    Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q406

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Environs de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Environs de Villefranche.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q746

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Environs de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1792-an X

    Cote

    2Q405

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Vaugneray.

    2 lots 2 medias

    Vaugneray.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q741

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre