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  1. Résultat n°1
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    CHERMETTE-CHILLET.

    1 media

    CHERMETTE-CHILLET.

    Cote

    4244W155

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction des statuts.
    • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
    • Dossiers individuels.
    • CHERMETTE-CHILLET.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)