Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ensemble du district.

    2 lots 2 medias

    Ensemble du district.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1Q853

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Ensemble du district.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre