Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1823-[1863].

    Date

    1823-1863

    Cote

    3P65/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1823-[1863].

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2

    1911-1972.

    Date

    1911-1972

    Cote

    3P65/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1972.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    État de sections.

    247 medias

    État de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P65/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4

    Folios 493-997.

    Date

    1914-1972

    Cote

    3P65/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    1863-1914.

    Date

    1863-1914

    Cote

    3P65/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1863-1914.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Matrice de rôle des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    [1811]

    Cote

    3P65/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Matrice de rôle des propriétés non bâties et bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Date

    1814-1821

    Cote

    3P65/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1972

    Cote

    3P65/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    1882-1911.

    91 medias

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM24

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Claveisolles.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre